Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : réaction positive de ...

La Commission du Film d’Ile-de-France s’est réjouie de l’autorisation ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/07/2009 10:37
Institutionnel

NKM : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2009 10:37
Institutionnel

CLUB GALILEE : bilan et propositions de ...

Le Club Galilée, qui a pour objectif de « ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/07/2009 10:37
Institutionnel

TIC EUROPEENS DANS LE MONDE : Bruxelles ...

La Commission européenne a lancé hier une consultation publique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2009 10:44
Institutionnel

ARCEP / P. CHAMPSAUR : « Tirer ...

Le président de l’Arcep, Paul Champsaur, accompagné des membres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2009 10:44
Institutionnel

CHRONOLOGIE MEDIAS / CNC : 3ème et ...

Satellifast / résumé : Faute d’accord global sur le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS : réaction de la ...

La Fédération nationale des cinémas français (FNCF) a réagi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

TMP / 2 SOLUTIONS : l’association des ...

La secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

DECRETS TASCA : le projet, en examen ...

Selon nos informations, le projet de décret modifiant les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

HADOPI 2 / SENAT : retour sur ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : autorisation de mise ...

La Commission européenne a donné hier l’autorisation de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : Frédéric Mitterrand se ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : réactions de la ...

La Ficam et la Commission nationale Film France se ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

AIDES D’ETAT/UER : regret de mise en ...

Réagissant à l’adoption par la Commission européenne de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

AIDES D’ETAT : satisfecit du secteur européen ...

Le secteur européen des médias privés, qui comprend l’Association ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : des salariés créent l’association ...

Des salariés de France Télévisions ont créé l’association France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Justice

IMAGES PROCES COLONNA : amende de 2 ...

Le ministère public a requis hier, devant la cour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2009 10:37
Justice

FRANCE 3 / VIDEO SARKOZY : un ...

Joseph Tual, grand reporter à France 3, a indiqué ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2009 10:37
Institutionnel

NOMINATIONS / PDG AUDIOVISUEL PUBLIC : Nicolas ...

Le président Nicolas Sarkozy justifie, dans un entretien à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/07/2009 10:38
Institutionnel

CREATION & INTERNET : le PS demande ...

Jean-Marc Ayrault, le président du groupe PS à l’Assemblée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/07/2009 10:38
Institutionnel

FTV / DEPARTS A LA RETRAITE : nomination d’un expert par le CCE

ACCÈS LIBRE | Le CCE de France Télévisions, convoqué mardi et hier matin pour rendre son avis sur le dispositif de départs volontaires à la retraite, a décidé ...

02/07/2009 10:38
Institutionnel

GROUPE BOLLORE : plainte au CSA contre ...

Le groupe Bolloré a adressé au CSA une lettre ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/07/2009 10:38
Justice

TFJ : deux anciens dirigeants condamnés pour ...

Ghislain Alloun et Michaëla Heine, anciens dirigeants de Télévision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/07/2009 10:38
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : déjeuner avec Nonce Paolini et Patrick Le Lay

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel déjeunera demain avec Nonce Paolini, directeur général de TF1, et Patrick Le Lay, président ...

02/07/2009 10:28