Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

SACD : renouvellement d’agrément publié au Journal officiel

ACCÈS LIBRE | L’arrêté du 21 août portant renouvellement de l’agrément de la SACD en vue de la gestion du droit d’autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale ...

02/09/2009 10:39
Institutionnel

CANAL+ : publication au JO de l’arrêt de la diffusion en mode analogique en région Aquitaine

ACCÈS LIBRE | La décision du CSA du 15 juillet relative à l’arrêt de la diffusion du service de télévision de Canal+ en mode analogique par voie terrestre ...

02/09/2009 10:39
Institutionnel

FTV : indignation du SNRT-CGT et du ...

Le SNRT-CGT et le SNJ-CGT de France Télévisions se ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/09/2009 10:39
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le long chemin vers ...

Le comité permanent pour la diversité, au sein de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/09/2009 10:39
Institutionnel

HAUT DEBIT : 18,67 millions de foyers ...

A la fin du mois de juin, on comptait ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/09/2009 10:39
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/08/2009 10:40
Institutionnel

NKM : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat en charge de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, s’entretient demain mardi à 15 h avec Patrick de Carolis ...

31/08/2009 10:40
Institutionnel

CSA : dispositif de communication TV et ...

Le CSA vient de demander aux chaînes de TV ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/08/2009 10:41
Justice

CLAUDE ROBINSON : gain de plus de ...

Le dessinateur québécois Claude Robinson a remporté hier sa ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/08/2009 10:41
Institutionnel

ARCEP : mise en ligne du rapport ...

L'Arcep a publié hier son rapport sur la mission ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2009 10:43
Institutionnel

SACEM : renouvellement de l’agrément pour gestion du droit de retransmission

ACCÈS LIBRE | L’arrêté portant renouvellement, pour une durée de 5 ans, de l'agrément de la Sacem (Société des auteurs-compositeurs et éditeurs de musique) en vue de la ...

25/08/2009 10:43
Institutionnel

HADOPI 2 : le feuilleton reprend dès ...

La loi contre le téléchargement illégal revient à nouveau ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/08/2009 10:43
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/08/2009 10:43
Institutionnel

HADOPI 2 : les députés votent le ...

L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/07/2009 10:29
Institutionnel

HADOPI : parution du décret sur la ...

Le Journal officiel a publié hier le décret relatif ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/07/2009 10:29
Institutionnel

COUR DES COMPTES : un rapport épingle ...

Le rapport du 16 juillet de la Cour des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/07/2009 10:29
Institutionnel

CSA : consultation publique (appel à candidatures) ...

Le CSA a lancé le 15 juillet une consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/07/2009 10:29
Justice

FRANCE 3 / VIDEO SARKOZY : une ...

Carine Azzopardi, journaliste de France 3, a été entendue ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/07/2009 10:29
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : extension de l’aide pour ...

Satellifast / résumé : Le Comité stratégique pour le ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/07/2009 10:29
Institutionnel

TNT : le calendrier d'extinction de l'analogique ...

Le Comité stratégique pour le numérique (CSN), que préside ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/07/2009 10:29
Institutionnel

CNC : présentation en Conseil des ministres ...

Le Premier ministre a présenté hier en Conseil des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/07/2009 10:29
Institutionnel

CANAL+ : recours en conseil d’Etat contre ...

Canal+ a déposé un recours contre le CSA devant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/07/2009 10:29
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE / CSA : Jack ...

Le député PS Jack Lang s'est réjoui hier des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/07/2009 10:29
Justice

J.-L. DELARUE / GROUPE RESERVOIR : assignés ...

Jean-Luc Delarue et sa société Groupe Réservoir ont été ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/07/2009 10:29