Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/09/2009 10:36
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TMC / NT1 : TF1 auditionné en ...

Le groupe TF1 sera « auditionné courant octobre par ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/09/2009 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le SPI se félicite ...

Le Spi se félicite de la décision de France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/09/2009 10:36
Institutionnel

FINANCEMENT DE FRANCE TELEVISIONS : satisfaction du ...

Le Bloc (Bureau de liaison des organisations du cinéma) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/09/2009 10:36
Institutionnel

BFM TV : mise en garde du ...

Le CSA a décidé, lors de son assemblée plénière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/09/2009 10:36
Institutionnel

FINANCEMENT DES ŒUVRES NUMERIQUES : création demain ...

La Société d'acceptation et de répartition des dons (SARD) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/09/2009 10:36
Institutionnel

MISSION OFFRE LEGALE : deux mois pour ...

Satellifast / résumé : Alors que le projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

MISSION OFFRE LEGALE : satisfaction de la ...

La SACD s’est félicitée hier dans un communiqué de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

MISSION OFFRE LEGALE : satisfaction de l’Adami

L’Adami a fait valoir hier, dans un communiqué, sa ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND / NKM : « nos ...

Interrogé hier sur ses relations avec le secrétariat d’Etat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

SACD / SCAM : pour le maintien ...

La SACD et la Scam demandent que les 70 ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

SACEM : satisfecit des 70 M€ de ...

La Sacem s’est félicitée hier dans un communiqué des ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/09/2009 10:37
Justice

RADIOBLOG : condamné à payer 1 M€ ...

Le site de musique à la demande RadioBlog a ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/09/2009 10:37
Justice

A. DE POUZILHAC / INDEMNITES : demandes ...

Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/09/2009 10:37
Institutionnel

NUMERIQUE : le gouvernement organise le 10 ...

Le gouvernement a annoncé hier la tenue le 10 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/09/2009 10:38
Institutionnel

PRIX PROCIREP : nouvelle formule avec un ...

La 16ème édition du prix du producteur français de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/09/2009 10:38
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / INVESTISSEMENTS CINEMA : satisfecit ...

L’Association des producteurs de cinéma (APC) s’est félicitée hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/09/2009 10:38
Institutionnel

CSA / SERIE CLUB : la série ...

Le CSA a envoyé un courrier à Série Club ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/09/2009 10:38
Institutionnel

NOUVEAUX ENTRANTS TNT : pour un nouvel ...

Alain Weill, pdg de NextRadioTV (BFM TV, BFM, RMC) ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/09/2009 10:39
Institutionnel

PIRATAGE : Frédéric Mitterrand crée une mission ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/09/2009 10:39
Institutionnel

4EME LICENCE : SFR va contester, comme ...

L'opérateur SFR va contester, comme son concurrent Orange, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/09/2009 10:39
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : « Pas raisonnable ...

Vincent Bolloré, pdg du groupe Bolloré, a affirmé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/09/2009 10:39
Institutionnel

PARIS EN LIGNE : avancées positives avec ...

La Commission européenne a parlé hier d’avancées positives avec ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/09/2009 10:39
Institutionnel

FESTIVAL DE LUCHON : fin du conflit ...

Un règlement à l’amiable a mis fin au conflit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/09/2009 10:39