Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

NOMINATIONS : les députés adoptent le projet ...

L'Assemblée nationale a adopté, dans la nuit de mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

ASIC : dénonciation de la proposition de ...

L’Asic (Association des services internet communautaires) a dénoncé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2009 10:39
Justice

CANAL+ : l'émission Action discrète est « ...

Canal+ a souligné, hier dans un communiqué, que l'émission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

MISSION ZELNIK : la plate-forme CPI dénonce ...

La phase de consultation entreprise par la mission « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2009 10:40
Institutionnel

DECRETS TASCA / TNT : la SACD ...

Satellifast / résumé : La SACD, qui a demandé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/09/2009 10:40
Institutionnel

MISSION OFFRE LEGALE : la SACD formule ...

Satellifast / résumé : La SACD a établi une ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2009 10:40
Institutionnel

CSA : report de la date de ...

Le CSA a décidé mardi, en assemblée plénière, de ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2009 10:40
Institutionnel

UPF : consternation sur la saisine du ...

L’UPF a fait part de sa « consternation » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2009 10:40
Justice

CANAL+ : interpellation à Calais d’une équipe ...

Des membres d'une équipe de l'émission Action discrète de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2009 10:40
Institutionnel

TMP : dernier délai demain pour la ...

C’est demain qu’expire le délai pour la remise au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : la lettre de mission ...

Satellifast / résumé : La lettre de mission adressée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

LOUIS DE BROISSIA : contacté pour la ...

Interrogé hier sur sa possible nomination à la présidence ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

HADOPI 2 : les députés PS ont ...

Les députés PS ont déposé hier devant le Conseil ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

ARCEP : réunion aujourd’hui du Crip sur ...

Le Comité des réseaux d'initiative publique (Crip) de l’Arcep ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

FILIERE TECHNIQUE TV / CINEMA : pourparlers ...

Satellifast / résumé : A l’initiative du CNC, une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/09/2009 10:41
Institutionnel

RFI / FRANCE 24 : parution au Journal officiel du contrôle économique et financier de l’Etat

ACCÈS LIBRE | Le décret du 24 septembre soumettant RFI et France 24 au contrôle économique et financier de l’Etat, est paru au Journal officiel samedi.

28/09/2009 10:42
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, recevra demain à 17 h Hervé Chabalier, pdg de Capa.

28/09/2009 10:41
Justice

NICOLAS POINCARE : condamné à l’euro symbolique ...

La cour d’appel de Paris a condamné le 24 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/09/2009 10:41
Justice

NRJ : condamnation pour publicité comparative illicite ...

La cour d’appel de Paris, statuant sur le renvoi ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/09/2009 10:41
Institutionnel

CSA : intervention auprès de TF1 et ...

Le CSA est intervenu auprès de TF1 et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/09/2009 10:42
Institutionnel

ENTRETIEN SARKOZY / FRANCE 2 / TF1 ...

Le SNJ-CGT a qualifié hier, dans un communiqué, de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/09/2009 10:42
Institutionnel

EXCLUSIVITES : lancement à la mi-octobre d’une ...

Le gouvernement envisagerait de lancer une mission concernant les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/09/2009 10:43
Institutionnel

RNT : le Simavelec veut un calendrier ...

Dans la perspective du lancement de la radio numérique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2009 10:43
Institutionnel

HADOPI 2 : le texte a été ...

Le projet de loi relatif à la protection pénale ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/09/2009 10:43