Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

RADIO FRANCE : objectif de signature du ...

Jean-Luc Hees, pdg de Radio France, se fixe comme ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

TAXE PUB INTERNET : la SACD propose ...

La SACD, qui avait suscité la colère du monde ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

LOI HADOPI : les adversaires continuent la ...

Les adversaires de la loi Hadopi présenteront un livre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

HADOPI : budget de 5,3 M€ en ...

L’enveloppe allouée à la Hadopi s’élève à 5,3 M€ ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2009 10:36
Institutionnel

FIBRE / ARCEP : projets de décision ...

Le projet de décision de l’Arcep relatifs à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2009 10:36
Justice

VIVENDI : ouverture hier du procès pour ...

Le procès pour fraude comptable intenté à New York ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2009 10:36
Institutionnel

MISSION OFFRE LEGALE : la Sacem veut ...

Les FAI doivent « verser une contribution aux auteurs ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/10/2009 10:37
Institutionnel

CHRISTINE KELLY / CSA : incident au ...

Christine Kelly, membre du CSA, a quitté l’émission de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2009 10:37
Institutionnel

FRANCE 2 / JT : le CSA ...

Le CSA va s’autosaisir à la suite de l’annonce ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2009 10:37
Institutionnel

A.TELE : la chaîne s’appellera désormais Alsace 20

ACCÈS LIBRE | La chaîne alsacienne numérique A.Télé a été autorisée par le CSA à changer de nom pour s’appeler Alsace 20. La décision du CSA, en date ...

05/10/2009 10:37
Institutionnel

BEST OF SHOPPING : adoption d’un avenant ...

Un projet d’avenant à la convention de la chaîne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2009 10:37
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda audiovisuel

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s’entretiendra jeudi à 16 h avec Philippe Cayla, président du directoire d’EuroNews, puis à 17 ...

05/10/2009 10:37
Institutionnel

DROITS MARKETING / BLEUS : l’Autorité de ...

A la suite de deux autosaisines, l’Autorité de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

TMP : remise du rapport au Parlement ...

Le secrétariat d'Etat chargé de la Prospective et du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

RADIOS ASSOCIATIVES : hausse de 9,5 % ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

ARTE FRANCE : dotation supplémentaire de 3 ...

Le budget 2010 d’Arte France prévoit une dotation supplémentaire ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

INA : dotation en hausse de 1,2 ...

L’Institut national de l’audiovisuel percevra l’an prochain 87,2 M€ ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

MAROC / MEDI1 : dotation de 1,57 ...

Le gouvernement français a inscrit dans le projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/10/2009 10:38
Institutionnel

BUDGET 2010 : 1,15 Md€ pour la ...

Le projet de loi de finances 2010 présenté hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

FTV : dotation de l’Etat de 415 ...

France Télévisions a annoncé hier un « ajustement » ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

DECRETS TASCA / ANALOGIQUE : le CSA ...

Satellifast / résumé : Le CSA a publié hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

SPI / PROJET DE DECRET / CHAINES ...

Le Spi a félicité hier le CSA pour son ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

TMP : les 13 conventions sont signées

Les treize chaînes privées auxquelles le CSA avait attribué ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2009 10:39
Institutionnel

FIBRE : L'UE autorise le financement public ...

L'Union européenne a donné hier son feu vert au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2009 10:39