Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

AXEL DUROUX / NONCE PAOLINI : des ...

Axel Duroux, dg de TF1, n’a jamais menacé de ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/10/2009 10:32
Justice

FRANCE 3 / AFFAIRE BEN BARKA : ...

Joseph Tual, un journaliste de France 3, spécialiste de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/10/2009 10:32
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : face à la « ...

Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/10/2009 10:33
Institutionnel

COMMISSION OBESITE/STÉS MEDICALES : pour interdiction TV ...

Vingt sociétés médicales d’experts et de spécialistes impliquées dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/10/2009 10:33
Institutionnel

CANAL+ : campagne de communication sur le ...

Depuis samedi, le passage à la diffusion tout numérique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/10/2009 10:33
Institutionnel

PIRATAGE : la Sacem et l’Adami pour ...

Les auteurs, les compositeurs, les artistes-interprètes et les éditeurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/10/2009 10:33
Institutionnel

CSA / SERVICES A LA DEMANDE : ...

Dans le cadre de sa réponse à la consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/10/2009 10:33
Institutionnel

F. MITTERRAND : des relations avec des ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/10/2009 10:34
Institutionnel

PROJET LOI FINANCES 2010 : un député ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande va déposer un amendement ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/10/2009 10:34
Institutionnel

MISSION ZELNIK : l’Upfi propose la création ...

Le syndicat des producteurs de disques indépendants, l’Upfi, demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/10/2009 10:34
Institutionnel

ARP : renouvellement de l’agrément pour gestion ...

L’ARP (la société civile de perception et de répartition ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/10/2009 10:34
Justice

M6 : condamnée pour diffamation envers Pierre ...

Pierre Mazeaud, l'ancien président du Conseil constitutionnel, a gagné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/10/2009 10:34
Justice

PIRATAGE : amende avec sursis pour un ...

Un homme de 30 ans a été condamné hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/10/2009 10:34
Institutionnel

FTV : Patrick de Carolis espère un ...

Patrick de Carolis, pdg de France Télévisions, a indiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

TAXE AUDIOVISUELLE : moratoire jusqu’en 2011 souhaité ...

Bertrand Meheut, le pdg du Groupe Canal+ et président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

TAXE / ACP : étonnement de l’éventuelle ...

L’Association des chaînes privées (ACP), qui regroupe TF1, M6 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

EMMANUEL HOOG : membre de la mission ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

HADOPI : présentation du livre des anti-Hadopi le 29 octobre

ACCÈS LIBRE | La présentation du livre des anti-Hadopi, annoncée pour le 16 octobre (nos informations d'hier), aura lieu le 29 octobre, a-t-on appris hier auprès du PS ...

08/10/2009 10:35
Institutionnel

DROITS MARKETING / BLEUS : l’Autorité de ...

Nous republions un article sur la décision de l'Autorité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le FN accuse le ...

Le Front national a accusé hier France Télévisions de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/10/2009 10:35
Institutionnel

FRACTURE NUMERIQUE : inquiétude des députés qui ...

Le passage au tout numérique d'ici 2011 risque d'entraîner ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

FTV : Patrick de Carolis espère arriver ...

Patrick de Carolis, le pdg de France Télévisions, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

ABSAT : le CSA saisi sur un ...

ABsat a saisi le 21 juillet le CSA d’un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2009 10:35
Institutionnel

PLACEMENT DE PRODUITS : rien n’est fixé, ...

Christine Kelly, membre du CSA, et présidente du groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2009 10:35