Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : réponse aux critiques de ...

France Télévisions a répondu vendredi, sur plusieurs points, au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2009 10:30
Institutionnel

CANAL+ & CINECINEMA FRISSON : rappelées à ...

Le CSA indique être intervenu auprès des chaînes Canal+ ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2009 10:30
Institutionnel

ARCEP / FTTH : mise à jour de la liste des opérateurs destinataires d'infos sur l'installation de lignes

ACCÈS LIBRE | L'Arcep a publié vendredi, sur son site internet, une mise à jour de sa décision listant les opérateurs qui doivent être destinataires des informations sur ...

19/10/2009 10:30
Institutionnel

TAXE PUB / CHAINES PRIVEES : rejet ...

L’amendement au projet de loi de finances 2010, déposé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2009 10:30
Institutionnel

ARRET ANALOGIQUE : publication au JO du ...

La décision du CSA, du 6 septembre 2009, « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/10/2009 10:30
Justice

TF1 / DOLMEN : la cour de ...

La cour de cassation a renvoyé, le 8 octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2009 10:30
Institutionnel

TAXE PUB CHAINES PRIVEES : amendement de ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande a déposé un amendement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/10/2009 10:30
Institutionnel

CNC : onze Sofica agréées, dont trois ...

Satellisat / résumé : Onze Sofica ont été agréées ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/10/2009 10:30
Institutionnel

FRANCE TV / COUR DES COMPTES : ...

La CGT de France Télévisions a estimé que le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/10/2009 10:30
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : 335,8 M€ engagés dans ...

France Télévisions a engagé, au 30 septembre, 335,8 M€ ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/10/2009 10:30
Institutionnel

ARCEP / 4EME LICENCE : publication de ...

L’Arcep, qui lancé le 1er août dernier un appel ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/10/2009 10:31
Institutionnel

SNJ FRANCE TELEVISIONS : quatre motions adoptées ...

Lors de son assemblée générale des 12 et 13 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/10/2009 10:31
Institutionnel

LOI CONTRE LA FRACTURE NUMERIQUE : en ...

La proposition de loi relative à la lutte contre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2009 10:31
Institutionnel

NICOLAS SARKOZY : pour la création de ...

Nicolas Sarkozy, le président de la République, a annoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/10/2009 10:31
Institutionnel

PARIS EN LIGNE : feu vert de ...

L’Assemblée nationale a donné hier son feu vert au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2009 10:32
Institutionnel

FRACTURE NUMERIQUE / ASSEMBLEE : audition de ...

Michel Boyon, président du CSA, sera auditionné à huis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2009 10:32
Institutionnel

SACD / OPCA : les rémunérations moyennes ...

L’Observatoire permanent des contrats audiovisuels (OPCA), créé en août ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2009 10:32
Institutionnel

CSA / DETACHEMENT : la SDJ de ...

La société des journalistes (SDJ) de France 2 a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2009 10:32
Institutionnel

JEUX EN LIGNE : création d'une association ...

L'Association française des opérateurs de jeu en ligne (Afojel) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2009 10:32
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : l'égyptien Orascom renonce

L'opérateur égyptien Orascom Telecom, qui avait évoqué en juillet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2009 10:32
Justice

EUTELSAT / NTDTV : report de l’audience ...

L’audience devant le tribunal de commerce de Paris entre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2009 10:31
Institutionnel

RACHAT DE TMC / NT1 PAR TF1 ...

Favorable au rachat par le groupe TF1 des chaînes ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/10/2009 10:32
Institutionnel

F. MITTERRAND : 67 % des Français ...

Plus de deux tiers des Français (67 %) affirment ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/10/2009 10:32
Institutionnel

FTV : maintien de la publicité en ...

La CGT de France Télévisions s'est dite favorable hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/10/2009 10:32