Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

SCAM : proposition de redevance pour les ...

La Scam a proposé hier, suite à la validation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2009 10:43
Institutionnel

4EME LICENCE 3G / APPEL D’OFFRES : ...

Virgin Mobile et Numericable ont annoncé hier, dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2009 10:43
Institutionnel

TMP : lancement « envisageable » fin ...

Emmanuel Gabla, membre du CSA, a estimé hier, lors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/10/2009 10:43
Institutionnel

OFFRES LEGALES EN LIGNE : Bruxelles lance ...

La Commission européenne a lancé hier une consultation publique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2009 10:43
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Christian Kert pour le ...

Le député UMP Christian Kert s’est prononcé hier, lors ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2009 10:43
Institutionnel

QUATRIEME LICENCE MOBILE : Bouygues et Vivendi ...

La bataille autour de la quatrième licence mobile, qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2009 10:44
Institutionnel

UE : le Parlement européen échoue de ...

L'Union européenne n'est pas près de se doter d'une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/10/2009 10:44
Institutionnel

HADOPI 2 : décision du Conseil constitutionnel aujourd’hui ?

ACCÈS LIBRE | Le Conseil constitutionnel pourrait rendre sa décision aujourd’hui sur le texte de loi dit Hadopi 2 selon le compte Twitter du député PS Lionel Tardy ...

22/10/2009 10:44
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : 500 000 foyers en ...

Satellifast / résumé : Alain Méar, membre du CSA ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2009 10:44
Institutionnel

NADINE MORANO : favorable à une fondation ...

Nadine Morano, la secrétaire d'Etat à la famille, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/10/2009 10:44
Justice

PROCES VIVENDI : d'éventuels dommages prendront des ...

Les éventuels dommages et intérêts auxquels pourrait être condamné ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/10/2009 10:44
Institutionnel

CANAL+ : fin de l’analogique en Ile-de-France ...

Le CSA a fixé au 24 novembre 2010 la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

RNT : lancement symbolique par Rachid Arhab ...

Rachid Arhab et Alain Méar, conseillers au CSA en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

CSA / M. BOYON : F. Laborde ...

Françoise Laborde et Rachid Arhab ont été « désignés ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : Bolloré devrait renoncer ...

Le groupe Bolloré a indiqué hier qu'il ne déposera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

CSA / TNT OUTRE-MER : France 24 ...

Interrogé hier sur la TNT outre-mer lors d’un point ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

CSA : étude sur la circulation des ...

Le CSA devrait finaliser « à la fin novembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

MEDIAS / ENFANCE : un rapport prône ...

Un rapport officiel devant être remis ce matin à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/10/2009 10:28
Institutionnel

FIBRE : l’Avicca demande des états généraux ...

L’Avicca appelle à la tenue des états généraux pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/10/2009 10:29
Institutionnel

SACEM : création d’un département des droits ...

La Sacem a créé, depuis le 1er septembre, un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2009 10:29
Institutionnel

TELEVISION : Jean-François Boyer lance l’idée d’un ...

Jean-François Boyer, président de Tétra Média et vice-président de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/10/2009 10:29
Institutionnel

DIVERSITE / RACISME : TF1, FTV, Arte ...

TF1, France Télévisions, Arte et M6 s’associent pour diffuser ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2009 10:29
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, déjeune aujourd’hui avec des producteurs audiovisuels, selon son agenda publié par le ministère. Jeudi, il ...

20/10/2009 10:29
Institutionnel

CANAL+ / FINANCEMENT CINEMA : les organisations ...

Les professionnels du cinéma ont répondu, dans un courrier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2009 10:30