Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

PLF 2010 : crédits relatifs aux médias adoptés

ACCÈS LIBRE | Les crédits de la mission Médias, le compte spécial Avances à l’audiovisuel public et le compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation ...

12/11/2009 10:34
Institutionnel

RFI : création en 2010 d'une mission ...

Le bureau de la commission des Affaires étrangères de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2009 10:34
Institutionnel

FRANCE Ô : SNJ et CFTC satisfaits ...

Les syndicats SNJ et CFTC de RFO (groupe France ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/11/2009 10:34
Institutionnel

ACCORD ORANGE / CINEMA : les réactions

L’opérateur Orange et la quasi-totalité des organisations professionnelles du ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/11/2009 10:34
Institutionnel

PRODUCTEURS / AUTEURS : la SACD s'étonne ...

La SACD a réagi mardi avec « beaucoup d’étonnement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2009 10:34
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : il faut « réfléchir ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2009 10:34
Institutionnel

TAXE AUDIOVISUELLE : F. Mitterrand juge « ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2009 10:34
Institutionnel

ORANGE / CINEMA : la SRF affirme ...

La signature de l’accord entre Orange avec le Blic ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/11/2009 10:34
Institutionnel

SPI : appel au CNC pour mise ...

Le Spi a demandé hier au CNC la mise ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2009 10:34
Institutionnel

FUTURE TV / MEDIAMETRIE : « Tenir ...

Charles Juster, directeur de la communication de Médiamétrie, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/11/2009 10:34
Institutionnel

FIBRE : Bruxelles valide l’option multi-fibres proposée ...

La Commission européenne a validé vendredi le cadre juridique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2009 10:35
Institutionnel

INTERNET : l’Asic se félicite du débat ...

L’Asic s'est félicitée vendredi du « souhait du Parlement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2009 10:35
Institutionnel

CNC / SMAD : publication au JO ...

L’ordonnance modifiant le code du cinéma et de l'image ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2009 10:35
Institutionnel

CSA / SOURDS ET MALENTENDANTS : bilan ...

Le volume des programmes accessibles aux personnes sourdes ou ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2009 10:35
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de la Communication, recevra aujourd’hui à 11 h 30 Patrice Martin-Lalande, rapporteur des crédits médias à la ...

09/11/2009 10:35
Justice

CANAL+ : la justice impose le floutage ...

Le tribunal de Nanterre a autorisé vendredi la diffusion ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2009 10:35
Institutionnel

PLF 2010 / CREDITS MEDIAS : avis ...

Satellifast / résumé : La commission des Affaires culturelles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

PAQUET TELECOMS : accord entre eurodéputés et ...

Le Parlement européen et la présidence suédoise de l'UE ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

CHAINES LOCALES : le député Christian Kert ...

Le député UMP Christian Kert, vice-président de la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

RFI : une médiation pourrait être « ...

« Le législateur ne peut pas rester indifférent au ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

SYNDICATS JOURNALISTES A SARKOZY : « La ...

Les principaux syndicats de journalistes, SNJ, SNJ-CGT et CFDT ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

ACCORD ORANGE / CINEMA : l’UPF « ...

L’Union des producteurs de films (UPF) a annoncé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2009 10:36
Institutionnel

ASIC : arrivée de Yoowalk

ACCÈS LIBRE | L’Asic (Association des services internet communautaires), qui regroupe des acteurs de l’internet 2.0, annonce l’arrivée parmi ses membres de Yoowalk, navigateur social 3D.

06/11/2009 10:36
Justice

CAPA : l’agence poursuit Bernard Tapie en ...

L’agence Capa a demandé hier au tribunal correctionnel de ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/11/2009 10:36