Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

TAXE SUR LES APPELS SURTAXES : l’ACP ...

L’Association des chaînes privées (ACP) a dénoncé hier l’adoption ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/11/2009 10:30
Institutionnel

USPA / SPFA : lettre à P. ...

Satellifast / résumé : L’Uspa et le SPFA ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2009 10:30
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : les chaînes TV doivent ...

Alors que le Nord Cotentin doit passer au tout ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/11/2009 10:30
Institutionnel

CSA : sélections de chaînes locales en ...

Le CSA a sélectionné lors de son assemblée plénière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2009 10:30
Justice

EUTELSAT : la chaîne NTDTV déboutée par ...

La chaîne NTDTV a été déboutée par le tribunal ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2009 10:30
Institutionnel

PS : proposition de loi pour réguler ...

Le député Patrick Bloche et le sénateur David Assouline ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

TNT : le Nord Cotentin passe au ...

Le Nord Cotentin, dont Cherbourg, passera au tout numérique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

NORD COTENTIN / TNT : les habitants ...

Les habitants du Nord Cotentin, qui passeront demain au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

COTENTIN / TOUT NUMERIQUE : participation de ...

Dans le cadre du passage au tout numérique du ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

PIRATAGE AUDIOVISUEL : appel de l’Aepoc à ...

L’Association européenne pour la protection des œuvres et services ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, la secrétaire d’Etat chargée de la Prospective ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2009 10:31
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT. / BUDGET 2010 : pas ...

Le budget 2010 de l’Audiovisuel extérieur est insuffisant malgré ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2009 10:32
Institutionnel

AEF : un rapport parlementaire critique la ...

Mise en place l’an dernier, le holding Audiovisuel extérieur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2009 10:32
Institutionnel

FIBRE OPTIQUE : le plan gouvernemental s’articulerait ...

Le président Nicolas Sarkozy doit présenter courant décembre un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2009 10:32
Institutionnel

OUTRE-MER : consultation publique en vue du ...

En vue du lancement de la TNT en outre-mer ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2009 10:32
Justice

PLUS BELLE LA VIE : le comédien ...

Laurent Kerusore, qui joue Thomas dans le feuilleton Plus ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2009 10:32
Institutionnel

JEUX TV : le Sénat veut taxer ...

Les sénateurs ont décidé hier dans le cadre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/11/2009 10:33
Institutionnel

CSA : campagne pour la protection du ...

Le CSA diffusera du 20 au 23 novembre une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/11/2009 10:33
Institutionnel

RFO : un député UMP demande une ...

René-Paul Victoria, député UMP élu de la Réunion, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/11/2009 10:33
Institutionnel

CLUB GALILEE / OUTRE-MER : réunion à ...

Le Club Galilée tiendra le 18 novembre une réunion ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/11/2009 10:33
Institutionnel

ORANGE / CINEMA : les réactions après ...

L’opérateur Orange et la quasi-totalité des organisations professionnelles du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/11/2009 10:33
Justice

PLUS BELLE LA VIE : le comédien ...

Laurent Kerusore, qui incarne le personnage de Thomas dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/11/2009 10:33
Institutionnel

4EME LICENCE 3G : le dossier de ...

L'Arcep a indiqué mardi que le dossier de Free ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/11/2009 10:34