Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

GIP FRANCE TELE NUMERIQUE : l'accent doit ...

L'accompagnement des téléspectateurs pour le passage au tout numérique ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

UER : inquiétude devant les réductions de ...

L’UER a appelé lors de son assemblée générale vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

FTV : l’inspection du travail de Paris ...

Le SNJ a saisit le 30 novembre l’inspection du ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

DG MEDIAS & INDUSTRIES CULTURELLES : parution des missions et organisation au Journal officiel

ACCÈS LIBRE | L’arrêté du 17 novembre relatifs aux missions et à l’organisation de la Direction générale des médias et des industries culturelles est paru au Journal officiel ...

07/12/2009 10:37
Institutionnel

NKM : agenda

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, s’entretiendra demain à 17 h 15 avec Patrick Zelnik, pdg du ...

07/12/2009 10:37
Justice

TSR : Eric Zemmour demande l’arrêt de ...

Le journaliste Eric Zemmour a envoyé au producteur de ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / SPFA : prolongement de ...

France Télévisions et le SPFA ont prolongé de deux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2009 10:38
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : Martin-Lalande défendra plusieurs amendements ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial du budget ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2009 10:38
Institutionnel

TMP : NKM reçoit les chaînes et ...

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2009 10:38
Institutionnel

TMP / REGIME DISTRIBUTEURS : pas d’avantages ...

Un rapport du gouvernement sur la TMP, évaluant l’intérêt ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2009 10:38
Institutionnel

JEUX EN LIGNE : doutes sur une ...

Les acteurs de l’ouverture à la concurrence des paris ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/12/2009 10:38
Justice

FREE : condamné par la cour de ...

La cour de cassation, saisie par un abonné à ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/12/2009 10:38
Institutionnel

MARQUE VIRGIN / CONSEIL D’ETAT : NRJ ...

Le Conseil d’Etat a rejeté hier deux requêtes de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

VIRGIN / LAGARDERE : les dessous de ...

L’accord de licence entre le détenteur de la marque ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

CONSEIL D’ETAT : NRJ Paris peut conserver ...

Le Conseil d’Etat a rejeté hier la requête des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

FTV : excédent de recettes publicitaires compris ...

Les recettes publicitaires du groupe France Télévisions en 2009 ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : enquête approfondie sur le ...

La Commission européenne a ouvert hier une enquête approfondie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

SOUS-TITRAGE : lettre de l’ARP à Frédéric ...

Dans une lettre adressée à Frédéric Mitterrand, ministre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/12/2009 10:39
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : amendement UMP demandant un ...

Le député UMP Christian Kert a indiqué hier qu'il ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/12/2009 10:40
Institutionnel

SEDPA : le syndicat se retire des ...

Le Sedpa a décidé de se retirer de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2009 10:40
Institutionnel

FRACTURE NUMERIQUE : l'Assemblée adopte la proposition ...

L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de lundi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2009 10:40
Institutionnel

4EME LICENCE 3G : Free Mobile auditionné ...

L’Arcep a auditionné hier la société Free Mobile qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2009 10:40
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : parution au JO

Le décret relatif à l'agrément des œuvres cinématographiques et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2009 10:40
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : satisfecit de Film ...

La société Film France s’est réjouie hier de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2009 10:40