Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

NKM : agenda

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat en charge de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, s’entretiendra vendredi matin avec Stephen Timms, secrétaire d’Etat britannique au ...

14/12/2009 10:33
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

UNION EUROPEENNE : agenda de la Commission

ACCÈS LIBRE | Vendredi, la Commission européenne adoptera des conclusions sur « le dividende numérique, source d'avantages sociaux et de croissance économique ».

14/12/2009 10:33
Institutionnel

FRACTURE NUMERIQUE : la proposition de loi ...

La proposition de loi relative à la lutte contre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/12/2009 10:34
Institutionnel

NUMERIQUE : l’Union centriste demande des mesures ...

Alors que la proposition de loi relative à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/12/2009 10:34
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : retrait de l’amendement sur ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial du budget ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/12/2009 10:34
Institutionnel

ARCEP : appel à candidatures pour étude ...

L’Arcep lance un appel à candidatures pour la réalisation ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/12/2009 10:34
Institutionnel

FTV : France Télés Diversités demande publication ...

L’Association France Télés Diversités, composée de personnels de France ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/12/2009 10:34
Justice

BERNARD TAPIE : condamné pour diffamation de ...

L’homme d’affaires Bernard Tapie a été condamné hier par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/12/2009 10:34
Institutionnel

TF1 : report de la décision de ...

TF1 a demandé un délai supplémentaire à l’Autorité de ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2009 10:35
Institutionnel

AUTORITE DE LA CONCURRENCE : soupçons d’entente ...

Les contrats conclus en 2006 par TF1, M6 et ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2009 10:35
Institutionnel

LUTTE CONTRE L’OBESITE INFANTILE : le CSA ...

Le CSA a salué hier la « mobilisation » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2009 10:35
Institutionnel

HAUT DEBIT POUR TOUS : l’Avicca souligne ...

Après l’annonce gouvernementale du lancement du label « haut ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/12/2009 10:35
Institutionnel

PPDA : refus d’être à la deuxième ...

Patrick Poivre d’Arvor, l'ancien présentateur du JT de TF1 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2009 10:35
Institutionnel

PUB : 24 plaintes fondées sur les ...

Le jury de déontologie publicitaire, dont les activités ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2009 10:35
Institutionnel

CLUB GALILEE : dernière séance de l’année, lundi à 18 h 30

ACCÈS LIBRE | Le Club Galilée, présidé par Philippe Chazal, tiendra lundi à 18 h 30 une dernière séance cette année intitulée « Bilan 2009 et perspectives 2010 ...

09/12/2009 10:35
Institutionnel

TDF : départ de Patrick Babin début ...

Patrick Babin, pdg de TDF, va quitter ses fonctions ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/12/2009 10:36
Institutionnel

MINISTERE CULTURE & COMMUNICATION : départ d’Olivier ...

Olivier Henrard, directeur adjoint, aux côtés de Mathieu Gallet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2009 10:36
Institutionnel

USPA / SPFA : soutien au député ...

L’Uspa et le SPFA approuvent l’initiative du député UMP ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/12/2009 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : inspection du travail, précision

ACCÈS LIBRE | La direction de France Télévisions adressera une lettre cette semaine à l’inspection du travail de Paris, qui, saisie par le SNJ de FTV, avait qualifié ...

08/12/2009 10:36
Justice

FREE : plainte de l'UFC-Que choisir pour ...

L’UFC-Que Choisir a porté plainte contre Free, lui reprochant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2009 10:36
Institutionnel

INTERNET : lancement officiel du label « ...

Michel Mercier, ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

CSA / DIRECT 8 : rappel à ...

Le CSA a indiqué jeudi sur son site web ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2009 10:37
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT INTERNATIONAL : publication au JO ...

L’arrêté du 1er décembre, signé par le ministre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2009 10:37