Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

UE : Neelie Kroes et Androulla Vassiliou ...

Neelie Kroes, commissaire néerlandaise chargée de la Stratégie numérique ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/12/2009 10:29
Institutionnel

FRACTURE NUMERIQUE : promulgation de la loi au Journal officiel

ACCÈS LIBRE | La promulgation de la loi n°2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, a été publiée au Journal officiel vendredi.

21/12/2009 10:29
Institutionnel

FRANCE 4 : campagne d’affichage sur deux ...

France 4 va mener du 30 décembre au 5 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/12/2009 10:29
Institutionnel

FTV / COM : « Insuffisante articulation ...

Satellifast / résumé : Dans son avis au projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/12/2009 10:30
Institutionnel

RADIO FRANCE : le financement de la ...

Le futur Contrat d’objectifs et de moyens (Com) de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la reconduction de P. ...

La reconduction à la présidence de France Télévisions de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

TAXE CHAINES PRIVEES : Frédéric Mitterrand justifie ...

Dans un entretien accordé au magazine Stratégies, le ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

LOI HADOPI : Frédéric Mitterrand espère « ...

Interrogé par le magazine Stratégies, Frédéric Mitterrand, ministre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

MINISTERE CULTURE / COM : Frédéric Mitterrand ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

RFI / PLAN SOCIAL : Frédéric Mitterrand ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

SFR : saisine de l’Autorité de la ...

SFR a saisi l'Autorité de la concurrence sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2009 10:31
Institutionnel

AMENAGEMENT TERRITOIRE : publication du décret créant ...

Le décret créant la délégation interministérielle à l'aménagement du ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2009 10:31
Justice

FRANCE INTER : suite en mars du ...

Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2009 10:31
Institutionnel

FRANCE TV / COM : la commission ...

La commission de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2009 10:32
Institutionnel

AUTORITE DE LA CONCURRENCE : auto-saisine sur ...

L'Autorité de la concurrence a décidé de s’autosaisir pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2009 10:32
Institutionnel

4EME LICENCE 3G : le résultat de ...

L’Arcep tiendra, vendredi matin, une conférence de presse au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2009 10:32
Institutionnel

CMCA : Patrick de Carolis candidat à ...

Patrick de Carolis, le président de France Télévisions, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2009 10:32
Institutionnel

TNT : l’Afdesi lance deux groupes de ...

L’Afdesi lance deux groupes de travail sur les environnements ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2009 10:32
Institutionnel

MINISTERE CULTURE / COM : précisions sur ...

L’organisation de la nouvelle Direction générale des médias et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : la taxe sur les ...

Le projet de loi de finances rectificative (Collectif budgétaire) ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : rejet du crédit d’impôt ...

L’Assemblée nationale a rejeté la prolongation du crédit d’impôt ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

CHAINES PUBLIQUES : le CSA favorable à ...

Dans un avis paru sur son site vendredi, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

PUB : le SNPTV lance sa première ...

Les six régies publicitaires membres du Syndicat national de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2009 10:33
Institutionnel

ACT / NX MEMBRES : Discovery Communications ...

L’ACT (Association of Commercial Television) a accueilli lors de ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2009 10:33