Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

NUMERIQUE / FONDS D’AIDE : le CSA ...

Le CSA a publié hier son avis sur le ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2010 10:43
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : mise en place hier ...

La mise en place de la nouvelle organisation de ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2010 10:43
Institutionnel

FTV : organisation d’un référendum par les ...

Lors de l’assemblée générale qui s’est tenue hier, les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2010 10:43
Institutionnel

NUMERIQUE / FONDS D’AIDE : publication au ...

Le décret relatif à l’aide aux téléspectateurs permettant la ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2010 10:43
Institutionnel

JEUX ET CONCOURS : prélèvement de 9,5 ...

Le produit des appels à des numéros surtaxés, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2010 10:43
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2010 10:43
Institutionnel

COUVERTURE 3G : l’Arcep met en demeure ...

L'Arcep a mis en demeure les opérateurs SFR et ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

ORANGE : après sa mise en demeure, ...

Après la publication hier par l’Arcep de son rapport ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

CINEMA / SAMEDI SOIR : arrêté fixant ...

L’arrêté du ministère de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : accord de partenariat avec ...

France Télévisions a indiqué hier avoir signé un accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : adoption de la taxe ...

Le projet de loi de finances rectificatives pour 2009 ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

ARCEP : lancement d’une consultation publique sur ...

L’Arcep a lancé jusqu’au 15 février une « consultation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

CSA : compétences élargies pour les comités ...

Comme le prévoyait la loi du 5 mars 2009 ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2009 10:44
Justice

CANAL+ : le groupe attaque la société ...

Le Groupe Canal+ a attaqué pour « concurrence déloyale ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2009 10:44
Institutionnel

ARCEP : possible mise en demeure aujourd’hui ...

Le président de l’Arcep, Jean-Ludovic Silicani, a laissé entendre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/12/2009 10:44
Institutionnel

TVFI : le Rendez-vous de Biarritz devrait ...

TV France International travaille actuellement à « événementialiser » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/12/2009 10:44
Institutionnel

TMP : publication du rapport du gouvernement ...

La DDM a publié cette semaine le rapport du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/12/2009 10:44
Institutionnel

J.-P. FOUCAULT : deux écoles en journalisme ...

L’animateur de TF1 et RTL Jean-Pierre Foucault, ancien président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/12/2009 10:44
Institutionnel

ACCORD CINEMA : le Blic appelle Canal+ ...

A la suite de la signature vendredi de l’accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2009 10:29
Institutionnel

UE : seuls trois pays ont totalement ...

Seules la Belgique, la Roumanie et la Slovaquie ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2009 10:28
Institutionnel

UNION EUROPEENNE : accord entre l’Allemagne et ...

La Commission européenne a réglé hier un différend avec ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2009 10:28
Institutionnel

LAGARDERE : contestation d'une étude sur la ...

Lagardère a indiqué hier avoir envoyé un courrier à ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/12/2009 10:28
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : entretien demain avec le Sirti

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand s’entretiendra demain avec des représentants du Sirti. Le ministre de la Culture et de la Communication rencontrera à 14 h 30 Philippe Gault ...

22/12/2009 10:28
Institutionnel

UE : publication du Paquet télécoms au ...

Le Paquet télécoms, directive-cadre adoptée le 24 novembre par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/12/2009 10:29