Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

MAXIME LOMBARDINI : le rapport Hagelsteen est ...

Maxime Lombardini, directeur général d’Iliad (Free-Alice), a estimé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/01/2010 10:39
Institutionnel

RAPPORT HAGELSTEEN : un rapport équilibré et ...

Le rapport Hagelsteen relatif aux exclusivités de distribution et ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/01/2010 10:39
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : « Réforme ambitieuse » ...

Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/01/2010 10:39
Institutionnel

RAPPORT ZELNIK : satisfaction de l’ARP

L’ARP fait valoir l’importance de la proposition du rapport ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/01/2010 10:39
Institutionnel

HADOPI : la marque a déjà été ...

Une première marque « Hadopi » a déjà été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/01/2010 10:39
Institutionnel

IPHONE : l'Autorité de la concurrence clôt ...

L'Autorité de la concurrence clôt la procédure contentieuse ouverte ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/01/2010 10:39
Justice

SUISSE : M6 gagne son procès face ...

M6 a obtenu gain de cause hier devant la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/01/2010 10:38
Institutionnel

CSA : publication de sa décision sur ...

Le CSA a publié hier sur son site internet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2010 10:40
Institutionnel

UER : groupes de travail dédiés à ...

L’UER a annoncé hier la mise en place de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/01/2010 10:40
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L’AUDIOVISUEL : présidence grecque ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel est présidé en 2010 par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2010 10:40
Institutionnel

EDONYS : la chaîne du vin prévoit ...

Edonys sera le nom de « la chaîne de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/01/2010 10:40
Institutionnel

HAUSSE DU DEBIT VIA LE RESEAU ORANGE ...

L'Autorité de la Concurrence s'est prononcée contre un projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/01/2010 10:40
Institutionnel

RAPPORT ZELNIK : la taxe Google, une ...

Les acteurs de l'internet étaient sceptiques vendredi après l'annonce ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/01/2010 10:40
Institutionnel

RAPPORT ZELNIK : l’UFC-Que choisir n'est pas ...

L'UFC-Que choisir a déploré vendredi que le président Nicolas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/01/2010 10:40
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/01/2010 10:40
Institutionnel

CSA : le Conseil autorise les expérimentations ...

TV Numeric et TDF d’une part et, de l’autre ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/01/2010 10:41
Institutionnel

RAPPORT ZELNIK : réactions

La mission Création et internet, conduite par Patrick Zelnik ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/01/2010 10:41
Institutionnel

HADOPI : installation officielle demain par Frédéric ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/01/2010 10:41
Institutionnel

CSA : La Une Guadeloupe, Carrib’In TV, Eclair TV, Antenne Créole Guyane & Télé Créol mises en demeure

ACCÈS LIBRE | Le CSA a mis en demeure cinq chaînes d’outre-mer pour absence de communication de leur rapport d’activité pour l’exercice 2008, a-t-il annoncé hier. Il s’agit ...

08/01/2010 10:41
Institutionnel

MISSION ZELNIK : La Sacem « fortement ...

La Sacem a exprimé hier sa « forte déception ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/01/2010 10:42
Institutionnel

FSER / RAPPORT : publication de la ...

La synthèse des propositions de la mission de contrôle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/01/2010 10:42
Justice

VIVENDI : Jean-Marie Messier devrait être jugé ...

Jean-Marie Messier et six anciens responsables de Vivendi Universal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/01/2010 10:42
Justice

PROCES VIVENDI : les avocats de J.-M. ...

Les avocats de Jean-Marie Messier ont plaidé hier la ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/01/2010 10:42
Institutionnel

TAXE OPERATEURS COMMUNIC. ELECTRONIQUES : instruction sur ...

Les dispositions de la taxe de 0,9 % due ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2010 10:43