Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

DECRETS TASCA / ANALOGIQUE / SPI-SATEV : ...

Le Spi et le Satev ont adressé hier une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2010 10:34
Institutionnel

ARCEP / FIBRE ZONES DENSES : les ...

L’Arcep s’est félicité hier de la publication au JO ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2010 10:34
Institutionnel

HAUT DEBIT : François Fillon souhaite un ...

François Fillon plaide en faveur de forfaits triple play ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2010 10:34
Institutionnel

FRANCE TV : audition à 17 h ...

Patrick de Carolis, pdg de France Télévisions, Laurence Franceschini ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2010 10:34
Institutionnel

INDUSTRIES TECHNIQUES : arrêté relatif à la ...

L’arrêté faisant entrer en vigueur les dispositions relatives à ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/01/2010 10:34
Institutionnel

CSA : intervention auprès de France 2, ...

Le CSA est intervenu auprès de France 2 après ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2010 10:34
Justice

ALAIN DE POUZILHAC : Havas condamnée à ...

La cour d’appel a condamné jeudi la société Havas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2010 10:33
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : Neelie Kroes, la commissaire ...

Neelie Kroes, la commissaire néerlandaise, auparavant à la tête ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

ORANGE / SFR : alliance dans le ...

Orange et SFR ont signé jeudi un accord de ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

F. FILLON : déplacement à Vélizy sur ...

Le Premier ministre François Fillon effectue aujourd’hui un déplacement ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

ARCEP / 4G : publication de la ...

L’Arcep a publié vendredi, sur son site internet, la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

RAPPORT ZELNIK : insatisfaction du Snac

Le Snac (Syndicat national des auteurs et des compositeurs) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

CANAL+ / FIN ANALOGIQUE : dates pour ...

Le CSA a fixé au 22 septembre 2010 la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

OPTION MULTIFIBRES / ARCEP : publication au ...

L’arrêté du 15 janvier homologuant la décision de l’Arcep ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE 24 : attribution de la ressource à Mayotte publiée au journal officiel

ACCÈS LIBRE | La décision du 8 décembre attribuant à France 24 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne en mode numérique à Mayotte, est parue ...

18/01/2010 10:35
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : appel à la grève ...

La CGT de France Télévisions a appelé hier à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/01/2010 10:36
Institutionnel

FIBRE : Fillon dévoilera lundi le plan ...

Le Premier ministre, François Fillon, devrait dévoiler lundi le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/01/2010 10:36
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : auditions aujourd’hui de Neelie ...

Le Parlement européen auditionnera aujourd'hui à 16 h 30 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/01/2010 10:37
Institutionnel

HADOPI : délibération sur durée des mandats ...

La Hadopi, installée la semaine dernière par le ministère ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/01/2010 10:37
Institutionnel

ILIAD : attribution officielle par l’Arcep de ...

L’Arcep a délivré officiellement hier au groupe Iliad, maison ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/01/2010 10:37
Institutionnel

RAPPORT HAGELSTEEN : Frédéric Thiriez demande une ...

Frédéric Thiriez, le président de la Ligue de football ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/01/2010 10:37
Justice

CANAL+ : décision judiciaire le 4/2 sur ...

Le tribunal de Nanterre rendra sa décision le 4 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/01/2010 10:37
Justice

VIVENDI : débouté par le TGI sur ...

Le groupe Vivendi, qui contestait la participation de deux ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/01/2010 10:37