Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

MMA : le CSA donne son feu ...

Après avoir lancé une consultation publique pour réfléchir à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2020 19:16
Institutionnel

Présidence française de l'UE / 2022 : ...

Dans le cadre de la présidence française de l’Union ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2020 17:15
Institutionnel

Bruno Le Maire : les géants du numérique ...

Les géants du numérique sont aussi puissants que les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2020 12:44
Institutionnel

DDADUE: adoption sans modification des articles liés ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2020 18:53
Institutionnel

Culture : pétition demandant la réouverture des magasins et rayons culturels

ACCÈS LIBRE | Plus d’une centaine d’artistes et 17 organisations professionnelles du spectacle vivant, de la musique, de l’édition, du cinéma et de l’audiovisuel ont été les premiers ...

03/11/2020 16:45
Institutionnel

Arcep : le site J’alerte l’Arcep s'ouvre ...

L’Arcep vient de lancer une nouvelle version de son ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2020 15:35
Institutionnel

Unic : l'organisation appelle à nouveau à ...

Alors que les cinémas ont à nouveau baissé le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/11/2020 12:27
Institutionnel

Haut et très haut débit : l'Arcep ...

L’Arcep a transmis ses projets de décisions relatifs à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/11/2020 19:50
Institutionnel

CSA : un kit pédagogique sur l’éducation aux médias destiné aux professeurs et aux élèves

ACCÈS LIBRE | Le CSA a mis en ligne, lundi 2 novembre, des ressources pédagogiques sur l’éducation aux médias et à l’information (EMI), à l’intention des professeurs et ...

02/11/2020 19:43
Justice

Johnny Depp : l’acteur perd son procès en ...

L’acteur américain Johnny Depp a perdu son procès en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/11/2020 12:35
Institutionnel

Activité partielle : le niveau d'indemnisation maintenue ...

Un décret du 30 octobre publié le lendemain au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/11/2020 18:28
Institutionnel

Relance: les radios associatives plaident pour un ...

La Confédération nationale des radios associatives (CNRA) et le ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2020 20:36
Institutionnel

Projet de loi DDADUE : nouvelle lecture ...

Le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2020 16:03
Institutionnel

Google, Facebook, Twitter… : la Commission veut imposer ...

La Commission européenne va réclamer aux plateformes numériques comme ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2020 15:57
Institutionnel

Directive SMA : pas de taux supérieur ...

Alors que le gouvernement français a mis en consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2020 15:26
Justice

Procès Fifa : le patron de beiN, ...

Jugé en Suisse dans l’un des multiples scandales du ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2020 15:00
Essentiel

EXCLU – Confinement : le SEVN demande le ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

30/10/2020 12:21
Essentiel

Ordonnance SMA / Décret Smad : les ...

La consultation publique sur les projets d’ordonnance relative à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/10/2020 19:22
Institutionnel

Ordonnance SMA / Décret Smad : "L'ambition ...

Après la mise en consultation publique des projets d’ordonnance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/10/2020 19:00
Justice

La Clef : 2 500 € d'amende ...

L’association Home Cinéma, qui occupe le cinéma La Clef ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2020 11:28
A la Une

Allocution présidentielle : un reconfinement au moins jusqu’au 1er décembre

Le président de la République, Emmanuel Macron, a annoncé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2020 20:33
Institutionnel

PLF 2021 / Audiovisuel public : réserves de la ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, était auditionnée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2020 19:19
Institutionnel

Révision du décret Smad : Roselyne Bachelot ...

"Les plateformes vont devoir investir entre 20 % et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2020 19:18
Institutionnel

Delphine Ernotte Cunci : l’UER doit aller "un ...

Elue présidente de l’UER début octobre, Delphine Ernotte Cunci ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/10/2020 19:12