Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Observatoire européen de l’audiovisuel : atelier en ligne ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel a annoncé la mise en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/11/2020 16:48
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la ministre ce jeudi à Médias en Seine, puis sur France Culture

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, prendra la parole à plusieurs reprises ce jeudi 19 novembre. Elle interviendra à 13h40 pour 20 minutes dans ...

18/11/2020 16:47
Institutionnel

Hiventy : membre fondateur de l'EGA, association ...

Hiventy fait partie des 10 membres fondateurs de l’Entertainment ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2020 19:01
Essentiel

Sénat / PLF 2021 : avis favorable ...

La commission de la Culture du Sénat a donné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2020 18:43
A la Une

Piratage : les distributeurs indépendants rappellent à ...

Les Distributeurs indépendants réunis européens (Dire) ont dénoncé une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2020 18:00
Institutionnel

Europe Créative : les réactions à la ...

Alors que le budget du programme Europe Créative pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2020 17:06
Institutionnel

Agence du court métrage : plusieurs initiatives ...

Alors que les salles de cinéma sont fermées, l’Agence ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2020 17:05
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : Christophe Castaner défend ...

Le chef de file des députés LREM, Christophe Castaner ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2020 16:33
Institutionnel

Crédit d’impôt : une "avancée décisive" pour le ...

Le Spect appelle "solennellement" le Sénat à valider l’évolution ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2020 15:52
Institutionnel

Crédit d'impôt: le SPI salue l'amélioration pour ...

L’évolution du crédit d’impôt audiovisuel, adoptée par les députés ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2020 11:33
Institutionnel

Fondation Gan pour le cinéma: renouvellement pour ...

Le Fondation Gan pour le cinéma, grand mécène de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2020 11:31
Institutionnel

Satev / PPL "Sécurité globale": le texte ...

Après avoir dénoncé en septembre le projet du ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2020 17:49
Institutionnel

Uspa : "une véritable avancée" avec l'amélioration ...

L’Uspa a salué, lundi 16 novembre, "une première étape" ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2020 16:43
Institutionnel

Orange : l’opérateur gagne au Conseil d’Etat sur ...

Le Conseil d’Etat a tranché en faveur d’Orange dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2020 17:04
Institutionnel

Europe Créative : hausse de 50 % ...

Le Parlement européen et les Etats membres de l’UE ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2020 16:46
Institutionnel

Cannes : "une des villes les plus ...

La situation n’est pas propre à Cannes et ses ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2020 16:05
Institutionnel

Loi "sécurité globale" : Gérald Darmanin plaide pour ...

Le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, a affirmé, vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2020 15:20
Institutionnel

PPL / Sécurité : appel à rassemblement ...

Une trentaine d’organisations, dont le SNJ, le SNJ-CGT, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2020 15:18
Institutionnel

Assemblée nationale : audition de Mariya Gabriel, ...

Mariya Gabriel, commissaire européenne en charge de l’innovation, de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2020 14:33
Justice

Numéro 23 / CSA : Pascal Houzelot, débouté de ...

Le tribunal administratif de Paris a débouté Pascal Houzelot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/11/2020 20:20
Justice

TikTok : délai supplémentaire de 15 jours ...

Le gouvernement américain a accordé un délai supplémentaire de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/11/2020 20:15
Essentiel

PLF 2021 : vote de mesures en faveur du ...

L’Assemblée nationale a adopté, jeudi 12 et vendredi 13 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/11/2020 17:26
Essentiel

Oscars 2021 : 5 films présélectionnés pour représenter la ...

Les cinq films français présélectionnés à l’Oscar du meilleur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2020 16:31
Institutionnel

Assemblée nationale : adoption du 4e projet de loi ...

L’Assemblée nationale a adopté, mardi 10 novembre, en première ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/11/2020 16:25