Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Liberté d'informer : des dizaines de rédactions ...

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29/11/2020 19:08
A la Une

Chrono des médias: publication au "JO" du ...

Les films exploités en salles au 29 octobre, veille ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/11/2020 18:58
Confidentiel

EXCLU – Canal+ / TV5 Monde : dispute ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

27/11/2020 19:54
Justice

Thomas Langmann : peine allégée en appel pour ...

La cour d’appel a allégé, vendredi 27 novembre, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2020 17:54
Institutionnel

Publicité : négociation d’un accord de branche contre ...

Onze organisations professionnelles, syndicats de salariés ou d’employeurs représentés ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2020 17:35
Institutionnel

Canal+ : des ONG dénoncent un blocage du ...

Une douzaine d’ONG environnementales ont dénoncé, vendredi 27 novembre ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2020 12:43
Institutionnel

CSA : saisine par des associations pour bloquer ...

Trois associations ont saisi le CSA vendredi 27 novembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2020 10:18
Institutionnel

CSA : décision sur les modalités de programmation des émissions d’expression directe

ACCÈS LIBRE | La décision du CSA en date du 18 novembre 2020 définissant les modalités de programmation du temps d’émission attribué aux organisations syndicales et professionnelles représentatives ...

27/11/2020 10:01
Institutionnel

Assemblée nationale : audition des présidents du CSA et de l’Hadopi le 8 décembre

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale auditionnera, mardi 8 décembre à 17h30, Roch‑Olivier Maistre, président du CSA, et Denis Rapone ...

27/11/2020 10:00
Institutionnel

Assemblée nationale : création d’une mission flash sur ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2020 17:36
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : François Bayrou ne sait ...

François Bayrou, président du MoDem, allié de la majorité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2020 12:36
Justice

Johnny Depp : sa demande d'appel contre ...

La justice britannique a rejeté mercredi 25 novembre la ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2020 10:58
Institutionnel

Collectif 50/50 : la parité progresse mais nécessite l’implication ...

Trois ans après le début du mouvement #MeToo, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/11/2020 17:25
Institutionnel

Gafa : la taxe sera bien prélevée en ...

La taxe sur les géants du numérique sera bien ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2020 11:44
Institutionnel

Spectacles diffusés en streaming : des artistes ...

Dans une lettre ouverte adressée mardi 24 novembre à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2020 19:31
Institutionnel

Commission européenne : les enjeux du "Digital ...

La Commission européenne doit présenter le 9 décembre un ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/11/2020 19:23
Institutionnel

CPNEF / Afdas : mise en place d’un "outil interactif" sur l’emploi dans l’audiovisuel

ACCÈS LIBRE | La CPNEF de l’audiovisuel et l’Afdas ont mis en ligne "un outil dynamique pour mieux connaître les 230 000 salariés travaillant au sein des 10 ...

24/11/2020 18:34
Institutionnel

Formation continue des auteurs : une vingtaine d’organisations ...

La Scam, la SACD, la Sacem, la Guilde française ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2020 18:05
Essentiel

YouTube / Arte / CNC : partenariat inédit ...

YouTube France, Arte France et le CNC viennent de ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/11/2020 17:23
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : l'Assemblée nationale adopte ...

La proposition de loi (PPL) "Sécurité globale" qui prévoit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2020 17:02
Institutionnel

Brut.: le média, dont un journaliste a été "molesté" par un policier, "demande des explications"

ACCÈS LIBRE | Le média de vidéos d’actualité en ligne Brut., dont le journaliste Rémy Buisine a été "molesté à plusieurs reprises par un policier" alors qu’il couvrait ...

24/11/2020 12:52
Justice

"Sécurité globale" : rappel à la loi retiré ...

Le rappel à la loi décidé contre un journaliste ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2020 10:36
Essentiel

Réforme de l'audiovisuel : une nouvelle loi ...

L’exécutif souhaite mettre en place une nouvelle loi audiovisuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2020 20:40
Institutionnel

Directive SMA : 24 Etats dont la ...

La Commission européenne a annoncé lundi 23 novembre avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2020 20:38