Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Sofica : "dernier mois pour la collecte", rappelle ...

La collecte des Sofica agréées cette année pour les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2020 16:11
Institutionnel

BNP Paribas : la banque devient Amie de la Cinémathèque française pour trois ans

ACCÈS LIBRE | BNP Paribas est devenue Amie de la Cinémathèque française pour trois ans, a annoncé l’institution, mardi 8 décembre. Dans le cadre de ce partenariat, la ...

08/12/2020 16:05
Institutionnel

Syndicat des catalogues de films de patrimoine ...

Le Syndicat des catalogues de films de patrimoine (SCFP) ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2020 18:37
Institutionnel

PLF 2021 / Sénat : les amendements ...

La réforme de l’Ifer mobile ne sera pas votée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2020 17:47
Essentiel

PLF 2021 / Sénat : hausse temporaire ...

Le Sénat a voté lundi 7 décembre, dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2020 15:25
Institutionnel

Canal+ : le CSA renouvelle sa fréquence sur la TNT payante pour 3 ans

ACCÈS LIBRE | Canal+ a obtenu une nouvelle autorisation du CSA d’émettre sur la TNT payante, a annoncé le Conseil, vendredi 4 décembre. Cette autorisation sera, à la ...

04/12/2020 18:27
Essentiel

CSA : consultation publique sur la numérotation des ...

Comme il l’avait annoncé cet été, le CSA a ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/12/2020 12:50
Institutionnel

Directive SMA : l'Erga adopte un "Memorandum ...

Le Groupe des régulateurs européens des services de médias ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/12/2020 12:46
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : l'article 24 ne ...

L’article 24 de la loi Sécurité globale, à l’origine ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2020 12:38
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : les syndicats de journalistes ...

Le collectif de journalistes défendant le retrait d’articles litigieux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/12/2020 12:24
Essentiel

Convention citoyenne climat : les médias TV ...

Pour faire suite aux états généraux de la communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2020 18:16
Institutionnel

PLF 2021 / Sénat : adoption des ...

Les sénateurs ont adopté avec modification les crédits de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/12/2020 16:29
Institutionnel

CSA : mise en place du comité de rédaction Handicap

ACCÈS LIBRE | Le CSA a mis en place, jeudi 3 décembre, le comité de rédaction Handicap, un an jour pour jour après la signature, par l’autorité et ...

03/12/2020 15:34
Essentiel

Piratage : un manque à gagner de plus ...

Les mesures de l’ex-projet de loi sur l’audiovisuel concernant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2020 19:30
Essentiel

Offre jeunesse publique / Assemblée : Béatrice ...

Les députés Béatrice Piron (LREM) et Maxime Minot (LR) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2020 19:29
Institutionnel

UE: la présentation du projet de régulation ...

La Commission européenne a annoncé mercredi 2 décembre avoir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2020 19:26
Essentiel

Crédit d’impôt international : Valérie Pécresse demande une ...

La présidente de la Région Ile-de-France, Valérie Pécresse, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2020 12:55
Institutionnel

Relations médias-police : une commission va faire ...

La commission indépendante mise en place par le Premier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2020 12:53
Institutionnel

Coordination #StopLoiSécuritéGlobale : appel à manifestations le ...

La Coordination #StopLoiSécuritéGlobale, qui regroupe des médias, des organisations ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2020 12:21
Institutionnel

CGT Spectacle : appel à rassemblements le ...

La CGT Spectacle a lancé un appel à rassemblements ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2020 18:57
A la Une

PLF 2021 : les sénateurs réduisent les ...

Les sénateurs ont adopté dans la nuit de lundi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2020 16:51
Institutionnel

Gafa / Fisc : 70 acteurs du ...

Quelque 70 acteurs du numérique, dont Google et Facebook ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/11/2020 13:27
Institutionnel

France/Québec: stratégie en 4 axes pour améliorer la visibilité des contenus culturels en ligne

ACCÈS LIBRE | La France et le Québec ont rendu public, lundi 30 novembre dans un communiqué, les quatre axes de leur stratégie commune pour encourager "la découvrabilité" ...

30/11/2020 13:20
Institutionnel

Sénat : inquiétude sur les perspectives de Salto, ...

Il y a "fort à craindre" que l’investissement de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/11/2020 19:09