Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

FIP : deux sénateurs plaident pour la ...

Les sénateurs alsaciens Elsa Schalck (LR) et Claude Kern ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2020 17:25
Institutionnel

Fermeture / lieux de culture : Groupe 25 ...

Le Groupe 25 Images, association de réalisatrices et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2020 13:20
Institutionnel

Fermeture prolongée des lieux de culture : Roselyne ...

Le report de la date de réouverture des lieux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2020 19:06
A la Une

Non-réouverture des cinémas : la FNCF appelle ...

Comme de nombreuses organisations (notre édition du jour), la ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/12/2020 18:58
Institutionnel

Fermeture des lieux de culture : des ...

Contestant la décision gouvernementale de maintenir leurs établissements fermés ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2020 18:42
Justice

Vivendi / Mediaset : une enquête préliminaire ...

La brigade financière italienne a annoncé samedi 12 décembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2020 17:20
Essentiel

EXCLU – CNC : déficits prévisionnels de 8 M€ ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

11/12/2020 20:07
Institutionnel

Fermeture prolongée des lieux de culture : ...

Alors que la réouverture des lieux culturels a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/12/2020 18:56
Essentiel

CNC : le conseil d’administration adopte des mesures ...

Le conseil d’administration du CNC a adopté, lors de ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2020 19:50
Essentiel

Déconfinement : la réouverture des cinémas repoussée d’au ...

La réouverture des cinémas français, qui aurait dû avoir ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2020 18:22
Institutionnel

Hadopi / CNC : lancement d’une campagne commune ...

Pour la première fois depuis 2011, l’Hadopi et le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2020 16:22
Institutionnel

Convention climat : les premières orientations d'un ...

La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2020 12:00
Institutionnel

CGT Spectacle : appel à rassemblements le ...

La CGT Spectacle a lancé un nouvel appel à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2020 11:57
Justice

Françoise Nyssen : l’enquête classée sans suite après des travaux au siège parisien d’Actes Sud

ACCÈS LIBRE | L’enquête sur des travaux d’agrandissement illégaux au siège parisien d’Actes Sud, effectués sous la direction de l’ex-ministre de la Culture François Nyssen, a été classée ...

10/12/2020 10:59
Institutionnel

Salto : signature d’un accord avec la SACD ...

Salto, la SACD et l’ADAGP ont signé un accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2020 18:57
Institutionnel

RTL : le CSA va regarder l’étude de ...

Le CSA va "regarder de près", dans "les prochains ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2020 18:36
Essentiel

EXCLU – CNC : 1re réunion sur la révision ...

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09/12/2020 17:09
Institutionnel

CSA : appels aux candidatures pour des chaînes ...

Le CSA a lancé des appels aux candidatures pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2020 17:00
Justice

Géoblocage / Paramount / Sky : la CJUE ...

La Cour de justice européenne (CJUE) a donné raison ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2020 16:46
Institutionnel

CSPLA : publication de l’arrêté précisant la représentation ...

L’arrêté précisant la représentation des professionnels au Conseil supérieur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2020 12:58
Essentiel

Déconfinement : une prolongation de la fermeture ...

La question de la prolongation de la fermeture des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2020 12:09
Institutionnel

Commission européenne : adoption du plan d’action pour ...

La Commission européenne a adopté un plan d’action pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/12/2020 19:00
Institutionnel

Guilde des scénaristes : des vidéos sur la condition de scénaristes (animation, fiction, films)

ACCÈS LIBRE | La Guilde française des scénaristes a réalisé et mis sur YouTube trois vidéos courtes donnant "quelques données clés sur la condition des scénaristes" d’animation, de ...

08/12/2020 18:49
A la Une

Médiatrice du cinéma / CNC : publication d’une ...

La médiatrice du cinéma, Laurence Franceschini, et le président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2020 16:28