Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Projet de COM : table ronde avec ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2020 16:40
Justice

Groupe Lagardère : Vivendi et Amber perdent ...

La cour d’appel a rejeté, jeudi 17 décembre, un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2020 15:02
Institutionnel

Projets de COM : Florence Provendier (Assemblée) ...

Les commissions en charge de la culture de l’Assemblée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2020 14:04
Institutionnel

Scénaristes de cinéma associés : appel à l’instauration ...

Les Scénaristes de cinéma associés (SCA) appellent les pouvoirs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2020 14:04
Institutionnel

Région Ile-de-France : adoption à l’unanimité d’une motion "pour un déconfinement culturel"

ACCÈS LIBRE | La Région Ile-de-France a adopté à l’unanimité, mercredi 16 décembre, une motion présentée par Valérie Pécresse, la présidente LR de la Région, intitulée "Pour un ...

17/12/2020 12:26
Institutionnel

Haut et très haut débit : l'Arcep ...

Après réception des observations de la Commission européenne, l’Arcep ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2020 11:26
Institutionnel

Auteurs : les soutiens via les fonds ...

Le gouvernement prévoit de prolonger jusqu’au 31 décembre 2021 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2020 19:39
Institutionnel

CSA : mise en place d'un comité ...

Le CSA a mis en place un comité scientifique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2020 19:18
Institutionnel

PLF 2021 : adoption en nouvelle lecture ...

Les députés ont adopté mardi 15 décembre dans la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2020 18:50
Essentiel

Report de la réouverture des cinémas : le ...

Le recours en référé-liberté pour contester la décision de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2020 18:00
Institutionnel

"Digital Markets/Services Act" : le CSA "apportera ...

Le CSA "apportera toute sa contribution dans le cadre ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2020 15:56
Institutionnel

France Médias Monde : avis globalement positif ...

Rendu le 2 décembre dernier, l’avis du CSA sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2020 13:34
Institutionnel

Fermeture prolongée des lieux de culture : ...

Plusieurs milliers de professionnels du monde de la culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2020 16:36
Institutionnel

Dire : le syndicat demande une réouverture "sans ...

Les Distributeurs indépendants réunis européens (Dire) ont appelé, mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2020 15:34
Institutionnel

RMC Découverte : sanction de 80 000 euros pour non-respect ...

Le CSA a prononcé une sanction de 80 000 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2020 15:30
Institutionnel

Région Ile-de-France : le budget de la ...

Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté mardi 15 décembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2020 15:27
Institutionnel

Kourtrajmé : ouverture d’une 3e école de cinéma à ...

Après Clichy-Montfermeil et Marseille, Kourtrajmé va ouvrir une 3e ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2020 15:25
A la Une

Fermeture prolongée des lieux de culture : "Il ...

"Il n’y avait pas d’autre alternative, sinon je n’aurais ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2020 11:52
A la Une

"Digital Markets/Services Act" : un projet européen ...

Le projet européen de législation sur le numérique va ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2020 11:50
Institutionnel

"Digital Markets/Services Act" : Facebook espère que ...

Le groupe Facebook a estimé mardi 15 décembre que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2020 11:45
Institutionnel

Afdas / Audiens / CMB : lancement d’Audas Pro, plateforme d’accompagnement spéciale Covid-19

ACCÈS LIBRE | L’Afdas, Audiens et le CMB ont lancé Audas Pro, une plateforme commune qui simplifie l’accès aux mesures spécifiques à l’emploi et au Covid-19 pour les ...

15/12/2020 11:01
A la Une

Report de la réouverture des cinémas : la ...

La FNCF a voté lundi 14 décembre en faveur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2020 17:45
Institutionnel

"Digital Markets/Services Act" : l'UE prévoit des ...

La Commission européenne prévoit dans son projet de nouvelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2020 17:27
Institutionnel

CNC : 17 projets soutenus par le fonds ...

Dix-sept projets vont bénéficier du fonds d’urgence pour le ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2020 17:27