Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Essentiel

TNT IDF / CSA : consultation publique ...

Le CSA annonce avoir ouvert mardi 26 janvier une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2021 18:01
Institutionnel

Covid-19 : la culture européenne a perdu ...

Aider la culture, un "poids lourd de l’économie" européenne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2021 18:00
Essentiel

SACD / ADAGP : signature d'un contrat ...

La SACD et la Société des auteurs dans les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2021 17:46
Justice

#balancetonporc: jugement en appel de Sandra Muller ...

La journaliste Sandra Muller, initiatrice du mot-clé #balancetonporc, condamnée ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2021 15:49
Institutionnel

CSPLA: le rapport Sirinelli-Dormont sur le contrat ...

Le rapport sur le contrat de commande établi par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2021 15:44
Institutionnel

Régulation / Numérique: Ursula Von der Leyen ...

La présidente de la Commission européenne, Ursula von der ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2021 12:43
Institutionnel

Ministère de la Culture : suivi du ...

Dans le cadre de la réorganisation de l’administration centrale ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/01/2021 21:49
Justice

Luc Besson: le cinéaste et producteur, accusé ...

Le cinéaste et producteur Luc Besson, accusé de viol ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/01/2021 20:36
Institutionnel

Alpa : blocage de huit services d’IPTV ...

Huit services d’IPTV illégaux situés en dehors du territoire ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/01/2021 14:12
Institutionnel

CSA : départ de Nathalie Sonnac ; Richard Ferrand ...

Le président de l’Assemblée nationale, Richard Ferrand, a proposé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2021 15:00
Institutionnel

Fibre : publication au "JO" de la décision ...

La décision de l’Arcep en date du 8 décembre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2021 10:47
Institutionnel

Régulation TNT / Arcep : l'Association des ...

L’Association des chaînes privées (ACP), qui réunit TF1, Canal+ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/01/2021 16:31
Institutionnel

CSA : mise en garde des services de ...

Le CSA a mis en garde trois éditeurs de ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/01/2021 16:25
Institutionnel

Présidence de l’Arcep : les parlementaires valident la ...

Les parlementaires ont validé, mercredi 20 janvier, la nomination ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/01/2021 19:25
Institutionnel

Offre jeunesse de service public / Assemblée: ...

Les députés Béatrice Piron (LREM) et Maxime Minot (LR) ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2021 19:23
A la Une

Lieux culturels : aucune perspective sur une date ...

Alors que la date de revoyure avait été fixée ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2021 12:56
Institutionnel

Directive droit d’auteur: nouvelles préconisations du CSPLA ...

Lancée au printemps dernier (Satellifax du 1er avril 2019) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2021 12:51
Institutionnel

Réseau France 3 : reconduction de la ...

Les syndicats de France Télévisions CGT, SNJ et SUD ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2021 10:58
Institutionnel

CSA : appel à candidatures pour une chaîne ...

Le CSA a lancé, mercredi 20 janvier, un appel ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2021 10:56
Institutionnel

Documentaire audiovisuel : une "production structurellement sous-financée", ...

Six documentaires sur sept ne sont pas amortis en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2021 20:43
A la Une

Lieux culturels : "L’apparition des variants a complètement ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a estimé ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/01/2021 19:45
Essentiel

Crise sanitaire : de nombreux dispositifs européens ...

La mobilisation générale, au niveau de la Commission européenne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2021 15:53
Essentiel

Europe : le budget Europe Créative à ...

L’accord politique sur Europe Créative pour 2021-2027, approuvé en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2021 15:34
Institutionnel

CSA / Sport Féminin Toujours : "Nous avons ...

En matière de retransmissions de sport féminin dans les ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/01/2021 15:32