Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Essentiel

Intermittents : "mission de diagnostic" post-année blanche confiée ...

André Gauron, conseiller maître honoraire à la Cour des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2021 11:58
Institutionnel

Mission flash / France 4 : le SPI salue ...

Le SPI a salué, mardi 2 février, les conclusions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2021 11:48
Institutionnel

TNT / Numérotation : Altice, maison mère ...

Alors que les réponses à la consultation publique du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/02/2021 20:53
Institutionnel

Chronologie des médias / Révision : les ...

Après une réunion de lancement le 9 décembre dernier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/02/2021 18:25
Institutionnel

SACD : la société d'auteurs dénonce la ...

La SACD a salué le lancement, lundi 1er février ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/02/2021 18:14
Institutionnel

CSA: départ de Nicolas Curien ; Gérard ...

Le président du Sénat, Gérard Larcher, propose la nomination ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/02/2021 10:16
Institutionnel

CSA : avis positif avec réserves sur ...

L’avis du CSA sur les contrats d’objectifs et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/01/2021 18:03
Essentiel

Chronologie des médias : date butoir fixée ...

Le délai prévu pour la conclusion d’un nouvel accord ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/01/2021 18:12
Institutionnel

Arcep : Laure de La Raudière officiellement ...

Laure de La Raudière, qui était députée d’Eure-et-Loir (groupe ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/01/2021 18:07
Institutionnel

Projet de loi Climat : le CSA ...

Le CSA a rendu un avis favorable sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2021 17:40
Institutionnel

Mission Fash / France 4 : satisfaction ...

Le Spect a salué, jeudi 28 janvier, le travail ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2021 17:39
Justice

Dailymotion / Piratage : la filiale de ...

Après une première condamnation de Dailymotion en 2019 (Satellifax ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2021 12:30
Institutionnel

Observatoire européen de l’audiovisuel : le Royaume-Uni prend ...

Le Royaume-Uni succède au Maroc à la présidence de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2021 10:00
Justice

#balancetonporc / Eric Brion contre Sandra Muller : ...

Le procès en appel de la journaliste Sandra Muller ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/01/2021 19:54
Essentiel

Projets de COM 2020-2022 : le Sénat ...

"Documents imparfaits", "temps perdu", perte de "l’identité du service ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/01/2021 18:23
Essentiel

France 4 : les députés Béatrice Piron ...

Le maintien de France 4 sur la TNT est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/01/2021 17:04
Institutionnel

Lutte contre les violences sexuelles : Roselyne Bachelot-Narquin ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, veut parvenir ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/01/2021 12:19
Justice

Ladj Ly : l’association de cinéma du réalisateur ...

L’association du réalisateur Ladj Ly, qui chapeaute son école ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/01/2021 11:41
Institutionnel

CSA : Benoît Loutrel, le candidat de Richard Ferrand, auditionné à l’Assemblée le 2 février

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale auditionnera Benoît Loutrel, candidat proposé par le président de la chambre, Richard Ferrand, pour ...

27/01/2021 11:41
Essentiel

SACD : plus de 1 000 auteurs ...

"Il n’a échappé à personne que la création française ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2021 19:17
Essentiel

SACD : avec des perceptions en baisse ...

Les résultats de la SACD en 2020 sont "globalement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2021 19:16
Institutionnel

SACD : la société d'auteurs retournera devant ...

La SACD "[ira] à nouveau devant le Conseil d’Etat" ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2021 18:03
Justice

Harvey Weinstein : accord d'indemnisation de 37 ...

Une juge du Delaware a validé, lundi 25 janvier ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2021 18:02
Institutionnel

CNC : composition de la commission "choc ...

Le CNC a dévoilé mardi 26 janvier la composition ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2021 18:02