Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

France 4 : l'AGrAF, le Groupe 25 ...

L’AGrAF, le Groupe 25 Images et La Guilde des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2021 14:50
Justice

Dominique Boutonnat : le président du CNC en ...

Dominique Boutonnat, président du CNC, a été placé en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2021 10:41
Justice

Ladj Ly : le réalisateur entendu en garde ...

Ladj Ly a été entendu mardi 9 et mercredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2021 10:40
Institutionnel

LFP: face à une perte de plus ...

La Ligue de football professionnel (LFP), affectée par la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2021 20:11
Essentiel

Modernisation de la TNT : la PPL ...

La proposition de loi (PPL) relative à la modernisation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2021 19:48
Institutionnel

CGT Spectacle : "appel à actions" pour ...

La CGT Spectacles a lancé un "appel à actions" ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/02/2021 15:45
Justice

Gérard Louvin : le producteur visé depuis fin ...

Une enquête pour "viols sur mineurs" et "complicité de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/02/2021 15:28
Institutionnel

Lieux culturels : musées et monuments seront les ...

Les musées et les monuments seront les premiers à ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/02/2021 11:09
Institutionnel

Molotov / Scam : signature d’un accord "durable ...

Molotov et la Scam ont signé un accord pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/02/2021 18:52
Institutionnel

Bruxelles : la France mise en demeure ...

La Commission européenne a engagé jeudi 4 février des ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/02/2021 12:32
Institutionnel

5G : le Conseil constitutionnel valide la loi ...

Le Conseil constitutionnel a validé, vendredi 5 février, les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2021 12:16
Institutionnel

Réouverture des lieux culturels : le mois de ...

Le Premier ministre, Jean Castex, n’a donné aucune perspective ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2021 20:49
Institutionnel

Nouvelle-Aquitaine : la Région propose un protocole ...

Alain Rousset, le président PS de la Région Nouvelle-Aquitaine ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2021 20:40
Institutionnel

Décret TNT : "Ne pas déshabiller Pierre pour ...

La mise en négociation du décret TNT, qui fixe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/02/2021 20:35
Institutionnel

Modernisation de la TNT : la sénatrice ...

La sénatrice Catherine Morin-Desailly (UC), membre de la commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2021 20:25
Institutionnel

France Télévisions: une "semaine de l’éducation" pour pallier l’absence de stages en entreprise

ACCÈS LIBRE | France Télévisions (FTV) s’engage aux côtés de ses partenaires pour accompagner collégiens et lycéens dans la découverte des métiers et des coulisses de l’audiovisuel "en ...

04/02/2021 19:09
Justice

Favoritisme à l’INA : peine allégée en appel ...

La cour d’appel de Paris a condamné, jeudi 4 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/02/2021 16:10
Justice

Eric Zemmour : accusé de "contestation de crime ...

Le polémiste Eric Zemmour, jugé à Paris pour "contestation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/02/2021 16:03
Confidentiel

EXCLU - CNC : les producteurs TV ...

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03/02/2021 20:06
Essentiel

COM 2020-2022 : l'Assemblée nationale émet un ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2021 17:49
Institutionnel

ANFR : mise en ligne d’une nouvelle version du site internet "Recevoir la TNT"

ACCÈS LIBRE | L’Agence nationale des fréquences (ANFR) a présenté, mercredi 3 février, la nouvelle version de son site internet recevoirlatnt.fr, qui accompagne les téléspectateurs dont la réception ...

03/02/2021 17:28
Justice

Richard Berry : accusé d'inceste par l'une ...

Richard Berry a fermement démenti, mardi 2 février, sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2021 14:09
Institutionnel

CSA : l'Assemblée approuve la nomination de ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2021 19:59
Institutionnel

CSA : le Sénat approuve à l'unanimité ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2021 19:56