Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Justice

Olivier Duhamel : enquête disciplinaire engagée par ...

Le barreau de Paris a engagé une enquête disciplinaire ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/02/2021 19:32
Institutionnel

Copie privée : les ayants droit appellent ...

Dans un communiqué publié le 4 février, treize organisations ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/02/2021 15:51
A la Une

Réouverture des lieux culturels : "On va vers ...

"Ma conviction profonde est que l’on va vers le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2021 15:46
Justice

Patrick Poivre d'Arvor : accusé de viols, ...

Accusé de viols par la romancière Florence Porcel, qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/02/2021 15:06
Institutionnel

CNC : Dominique Boutonnat indique qu’il reste à la présidence malgré sa mise en examen

ACCÈS LIBRE | Dans un mail interne dévoilé par Variety jeudi 18 février, le président du CNC, Dominique Boutonnat, a indiqué qu’il restait à son poste malgré sa ...

19/02/2021 10:36
Institutionnel

CSA : l’appel aux candidatures pour une chaîne ...

Le CSA a rejeté l’unique candidature à l’appel aux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/02/2021 10:29
Institutionnel

Assemblée nationale : table ronde sur l’avenir de la TNT le 3 mars

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale organise mercredi 3 mars à 15h30 une table ronde en visioconférence sur "l’avenir de ...

19/02/2021 10:20
Justice

Patrick Poivre d’Arvor : le journaliste accusé de ...

Une enquête pour viols a été ouverte contre l’ancien ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2021 20:49
Organisations professionnelles

Guilde des scénaristes : lancement d’une "hotline" d’assistance et de conseil ouverte à tous

ACCÈS LIBRE | Après avoir mis en place en 2019 une "hotline" d’aide et d’assistance réservée exclusivement à ses adhérents, la Guilde française des scénaristes, avec le soutien ...

18/02/2021 16:39
A la Une

Droit d'auteur : les réalisateurs demandent aux ...

Dans le cadre de la transposition en cours dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2021 15:27
Essentiel

CSA : création d’une direction en charge de ...

Amené à intervenir sur des "problématiques nouvelles" comme la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/02/2021 18:15
A la Une

Lieux culturels : élus et syndicats demandent ...

Plusieurs présidents de région, maires de grandes villes et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/02/2021 17:58
Institutionnel

Options artistiques au lycée : des organisations du cinéma vent debout contre leur disparition

ACCÈS LIBRE | Quinze organisations professionnelles du cinéma se sont alarmées, mercredi 17 février, de la disparition programmée des options facultatives artistiques, notamment cinéma, dans les lycées en ...

17/02/2021 16:09
Institutionnel

PJL Climat: le Conseil d'Etat défavorable à ...

Le Conseil d’Etat n’est pas favorable à l’interdiction de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/02/2021 16:11
Justice

Dominique Boutonnat : "C’est à lui, en ...

"Comment voulez-vous prendre une sanction contre quelqu’un qui est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2021 14:04
Institutionnel

Digital Markets/Services Act : réunion parlementaire franco-allemande ...

La commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2021 16:21
A la Une

Réouverture des cinémas : les grandes villes prêtes ...

Les grandes villes sont prêtes à procéder à une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2021 14:54
Confidentiel

EXCLU – Décret TNT : producteurs et ...

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11/02/2021 21:34
Justice

Dominique Boutonnat : mis en examen pour agression sexuelle et tentative de viol

ACCÈS LIBRE | Le président du CNC, Dominique Boutonnat, a été mis en examen jeudi 11 février pour agression sexuelle et tentative de viol, selon le parquet de ...

11/02/2021 19:58
Justice

Mediaset / Vivendi : le tribunal de ...

Le tribunal civil de Milan a mis jeudi 11 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/02/2021 19:18
Institutionnel

Piratage sportif : nouvelle proposition de loi ...

Déposée fin janvier par la députée LREM Céline Calvez ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/02/2021 16:39
Institutionnel

Cinémas : la Fasap-FO demande un conseil ...

La Fasap-FO demande au gouvernement "la création d’un conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/02/2021 12:36
Essentiel

CSA : les groupes de travail après ...

Le nouveau collège du CSA est dorénavant constitué avec ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2021 17:57
Institutionnel

PJL Climat : "à terme", une interdiction ...

Le projet de loi portant lutte contre le dérèglement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2021 17:24