Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Droits sportifs : un député propose la ...

Les députés ont commencé à examiner mercredi 17 mars ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/03/2021 19:46
Institutionnel

TF1 / Newen : visite ce jeudi d’Elisabeth ...

Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l’Egalité entre les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/03/2021 19:45
Justice

Luc Besson accusé de viol : la juge ...

La juge chargée de l’enquête sur les accusations de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/03/2021 15:29
Institutionnel

Chronologie des médias / CNC : un ...

Les filières cinéma et audiovisuelle ont tenu mardi 16 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/03/2021 21:05
Institutionnel

Acid / GNCR : un "manifeste des 20" pour la réouverture des cinémas

ACCÈS LIBRE | L’Acid et le GNCR, qui ont organisé des projections dans 20 cinémas pour marquer l’anniversaire de la fermeture des salles, ont publié mardi 16 mars ...

16/03/2021 19:05
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la 46e cérémonie des Césars "n’a ...

La 46e cérémonie des Césars diffusée vendredi 12 mars ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/03/2021 19:00
Justice

Bar "interdit" aux femmes / FTV : ...

Une plainte pour diffamation, à l’encontre notamment du journaliste ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2021 18:55
Institutionnel

CSA / TNT : audition le 14 avril des ...

Le CSA mènera le 14 avril les auditions des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2021 18:28
Institutionnel

PPL "Sécurité globale" : la Scam reste ...

La Scam s’associe de nouveau au mouvement de mobilisation ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2021 18:26
Justice

Patrick Poivre d’Arvor : la justice a reçu ...

Le parquet de Nanterre, qui dirige l’enquête pour viol ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2021 16:35
Institutionnel

Auteurs : la Scam salue des "mesures ...

La Scam a salué lundi 15 mars les "mesures ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/03/2021 21:48
Institutionnel

France 4 : 16 organisations professionnelles appellent ...

Dans un courrier du 10 mars adressé au Premier ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/03/2021 20:15
Institutionnel

PJL / Principes de la République : les ...

Adopté par les députés le 16 février dernier, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2021 19:53
Institutionnel

Ligue des auteurs : sa présidente quitte ...

Présidente de la Ligue des auteurs professionnels depuis trois ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2021 16:29
Institutionnel

Salles de cinéma : leur réouverture doit être ...

Dans une lettre ouverte au président de la République ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2021 15:31
Institutionnel

Lieux culturels : "un objectif de réouverture au deuxième trimestre", annonce R. Bachelot-Narquin

ACCÈS LIBRE | "Nous sommes vraiment dans un objectif de réouverture [des lieux culturels] au cours du deuxième trimestre 2021", a indiqué la ministre de la Culture, Roselyne ...

14/03/2021 15:25
Institutionnel

Salles de cinéma : une réouverture par étape ...

Reportée deux fois, la réunion entre le ministère de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2021 15:20
Institutionnel

Industries culturelles et créatives : webinaire sur ...

Dans le cadre d’un webinaire dédié au développement international ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2021 14:37
Institutionnel

Sénat : table ronde sur la représentation et ...

La délégation aux outre-mer du Sénat organise, mardi 16 ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/03/2021 15:40
Essentiel

PJL Climat : les articles sur la ...

La commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée du projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2021 20:10
Institutionnel

Auteurs : le ministère de la Culture ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2021 20:06
Institutionnel

Directive droit d'auteur : la SACD "satisfaite" ...

La SACD s’est dite "satisfaite" jeudi 11 mars "des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2021 20:05
Institutionnel

Plateformes de partage de vidéos : consultation publique ...

La DGMIC du ministère de la Culture a lancé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/03/2021 17:40
Justice

Ligue 1 : débouté dans son litige ...

Le tribunal de commerce de Paris a débouté jeudi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2021 17:18