Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Essentiel

Projet de décret Smad : Netflix émet ...

Netflix a émis quatre observations sur le projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2021 20:00
Institutionnel

Directive SMA: projet de loi ratifiant l'ordonnance ...

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance du 21 décembre ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2021 19:00
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la ministre de la Culture hospitalisée

ACCÈS LIBRE | Positive au Covid-19, Roselyne Bachelot-Narquin a été hospitalisée, mais son "état est stable et n’inspire pas d’inquiétudes", a annoncé mercredi 24 mars l’entourage de la ...

24/03/2021 14:59
Institutionnel

Superviseurs musicaux : lancement d’une association

L’Association des superviseurs musicaux (ASM) qui réunit près de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2021 14:58
Institutionnel

Emmanuel Kessler / Public Sénat : "Ce mandat ...

"Je ne vois pas ce mandat comme le troisième ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/03/2021 20:40
Institutionnel

Damien Fleurot / Public Sénat : "la ...

Dans le contexte médiatique et démocratique actuel, Damien Fleurot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2021 20:34
Institutionnel

Christopher Baldelli / Public Sénat : quatre ...

Christopher Baldelli veut donner "un souffle nouveau, un nouvel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2021 19:30
Institutionnel

Continuité scolaire: la Cour des comptes analyse ...

La Cour des comptes consacre un chapitre du tome ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/03/2021 16:18
Institutionnel

ARPP / Publicité : cinq engagements pour ...

Une semaine avant l’examen en séance publique à l’Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2021 15:12
Institutionnel

TV5 Monde / OIF : création du ...

La chaîne internationale TV5 Monde et l’Organisation internationale de ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2021 11:32
Essentiel

CSA : pas de changement dans l'immédiat ...

Le CSA a décidé qu’il n’y avait "pas lieu ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/03/2021 17:45
Institutionnel

beIN Sports / Piratage : le groupe ...

beIN Sports s’est félicité de l’adoption vendredi 19 mars ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/03/2021 17:44
Institutionnel

Plan pour les auteurs : La Guilde française ...

La Guilde française des scénaristes estime que les 15 ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/03/2021 17:38
Justice

Corinne Masiero / Césars : classement sans suite du signalement pour "exhibition sexuelle"

ACCÈS LIBRE | Le procureur de Paris, Rémy Heitz, a classé sans suite le signalement de neuf députés LR qui accusaient la comédienne Corinne Masiero d’"exhibition sexuelle" lors ...

22/03/2021 16:03
Institutionnel

Culture : 52 M€ d’aides supplémentaires dont 22 M€ pour ...

Le gouvernement poursuit l’accompagnement des acteurs qui subissent la ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/03/2021 15:19
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la ministre de la ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/03/2021 14:50
Institutionnel

Plan pour les auteurs : le SCA ...

Les scénaristes de cinéma associés (SCA) ont salué, vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/03/2021 14:49
Institutionnel

Médias sportifs : 150 journalistes dénoncent "l'infériorisation ...

Cent cinquante journalistes et étudiantes en journalisme ont dénoncé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2021 14:45
A la Une

PPL Sport : les députés autorisent les ...

Les députés ont adopté vendredi 19 mars en séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/03/2021 17:33
Institutionnel

Assemblée nationale / Géants du numérique : Eric ...

La mission d’information sur les géants du numérique de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/03/2021 16:30
Essentiel

CNews : 200 000 euros d'amende pour ...

Le CSA a prononcé jeudi 18 mars une sanction ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2021 14:21
Justice

Johnny Depp : la défense de l’acteur plaide pour un nouveau procès contre "The Sun"

ACCÈS LIBRE | La défense de Johnny Depp s'attelle depuis jeudi 18 mars à convaincre la justice britannique d’accorder à la star un procès en appel, après avoir ...

18/03/2021 11:28
Institutionnel

CSA : partenaire de la 32e édition de la ...

Le CSA se mobilise une nouvelle fois auprès du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2021 11:08
Institutionnel

Sécurité globale : le Sénat vote un ...

Le Sénat dominé par l’opposition de droite a voté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2021 10:59