Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

CNC : le fonds d'indemnisation pour les ...

Le fonds d’indemnisation qui couvre les risques liés à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2021 14:56
Institutionnel

CNC / Sacem : prolongation du fonds ...

Face à la crise sanitaire, le fonds d’urgence audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2021 11:38
Institutionnel

Réouverture des salles : l'Autorité de la ...

Saisie début février par la médiatrice du cinéma concernant ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2021 11:13
Institutionnel

Arcep : lancement de la "version complète" ...

L’Arcep a lancé, jeudi 8 avril, la "version complète" ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2021 10:54
Institutionnel

UniFrance : approbation des nouveaux statuts en ...

Les nouveaux statuts et le règlement intérieur d’UniFrance, ouvrant ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2021 18:25
Essentiel

Réforme : "Nous jouons l'avenir des opérateurs ...

Concentration verticale et horizontale, modernisation de la TNT… Nicolas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/04/2021 15:43
Institutionnel

Intermittents : 5 partis de gauche soutiennent ...

Cinq partis de gauche, dont le PS, le PCF ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/04/2021 14:54
Institutionnel

CSA : premières plaintes en France contre ...

Le CSA a indiqué mercredi 7 avril avoir été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/04/2021 14:50
Justice

Zach Avery : arrestation de l'acteur accusé ...

L’acteur Zach Avery, 34 ans, accusé d’avoir élaboré un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/04/2021 10:14
Institutionnel

Chronologie des médias : la filière (Blic, ...

Les organisations professionnelles du cinéma, rassemblées au sein du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2021 21:44
Essentiel

LCP-AN : seul candidat à sa succession, le ...

"Nous devons passer d’un statut de diffuseur à celui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/04/2021 17:38
Institutionnel

CNC : aide exceptionnelle à l'exploitation de ...

Le conseil d’administration du CNC a voté le 31 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2021 19:39
Institutionnel

PJL Audiovisuel : l'Hadopi appelle à ne ...

L’Hadopi a publié vendredi 2 avril son avis, "favorable" ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2021 19:38
Institutionnel

Radio France : le plafonnement des revenus ...

Le plafonnement des revenus publicitaires de Radio France va ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2021 19:20
Justice

Journalistes de RFI assassinés au Mali : une ...

La rapporteur spéciale de l’ONU sur les exécutions extrajudiciaires ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/04/2021 18:36
Institutionnel

PJL Climat : le CSA chargé de promouvoir ...

Les députés ont adopté, jeudi 1er avril en soirée ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/04/2021 15:31
Institutionnel

Sénat : audition de Nicolas de Tavernost le 7 avril

La commission de la Culture, de l’Education et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2021 15:16
Confidentiel

EXCLU – AnimFrance : le syndicat ouvre des ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

02/04/2021 14:07
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la ministre de la Culture est sortie de l'hôpital

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, est sortie de l’hôpital où elle avait été admise pour des complications liées au Covid-19, a-t-on appris jeudi ...

01/04/2021 20:27
Institutionnel

Chronologie des médias : échec du recours ...

Le Conseil d’Etat a rejeté le recours de Canal+ ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/04/2021 20:26
Institutionnel

PJL Climat : l'Assemblée durcit l'interdiction de ...

Les députés ont adopté, jeudi 1er avril en fin ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2021 20:25
Institutionnel

France Télévisions : le groupe a respecté ...

En 2019, année qui "a été marquée par un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2021 16:02
Essentiel

CNC : une nouvelle dérogation à la ...

Une nouvelle dérogation temporaire à la chronologie des médias ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/04/2021 12:59
Institutionnel

Culture : réouverture de "certains lieux" à partir ...

Emmanuel Macron a annoncé, mercredi 31 mars, la réouverture ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2021 21:12