Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Essentiel

Fonds de solidarité: ouvert à toutes les ...

Confirmant la date du mercredi 19 mai pour la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2021 12:40
A la Une

France 4 : une quarantaine de sénateurs ...

Opposés à la suppression programmée de France 4 en ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/05/2021 14:34
Institutionnel

Europa Cinemas : programme de financement "Collaborer ...

Le réseau associatif Europa Cinemas a lancé un nouveau ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2021 16:41
Institutionnel

France Médias Monde : accord de partenariat avec ...

France Médias Monde (F2M) vient de signer un accord-cadre ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2021 15:56
Justice

France 3 Centre-Val de Loire : enquête ouverte ...

Le parquet d’Orléans a ouvert une enquête à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2021 12:19
Essentiel

PJL Audiovisuel : producteurs et distributeurs furieux contre ...

La Coordination intersyndicale de l’audiovisuel (CISA), créée en février ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2021 17:47
Institutionnel

France 4 : les réalisateurs de l'U2R ...

L’U2R, syndicat regroupant des réalisateurs de la télévision, du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2021 16:58
Institutionnel

Sénat : Jean-Pierre Sueur dépose une PPL ...

Le sénateur Jean-Pierre Sueur (groupe Socialiste, écologiste et républicain) ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2021 12:26
Essentiel

Calendrier concerté des sorties: le texte de ...

Auditionnée par la commission des Affaires culturelles et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2021 11:18
Institutionnel

Publicité : la PPL du groupe LFI ...

Les députés ont rejeté, jeudi 6 mai, la proposition ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2021 11:16
Institutionnel

Calendrier des sorties à partir du 19 ...

La réunion en visioconférence entre distributeurs de films programmée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2021 22:56
Essentiel

PJL Audiovisuel / Sénat : une cinquantaine ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2021 19:23
Institutionnel

Empreinte du numérique : Vincent Thiébaut, rapporteur ...

Le député LREM Vincent Thiébaut a été nommé rapporteur ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2021 17:52
Institutionnel

Loi "Sécurité globale" : des députés de l'opposition devant le Conseil constitutionnel

ACCÈS LIBRE | Six députés, principalement de gauche, sont venus défendre mercredi 5 mai devant le Conseil constitutionnel leur recours pour contester la proposition de loi "Sécurité globale" ...

05/05/2021 17:22
Institutionnel

PJL Climat : Michel Laugier (UC) rapporteur ...

Le sénateur Michel Laugier (Union centriste) a été désigné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2021 15:27
Institutionnel

PJL Climat et résilience : l'Assemblée nationale ...

L’Assemblée nationale a adopté en première lecture le projet ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/05/2021 19:10
Institutionnel

CSA : mise en demeure de Zouk TV pour son émission "Libre antenne"

ACCÈS LIBRE | Le CSA a mis en demeure l’association La bande à Mano, éditrice de la chaîne martiniquaise Zouk TV, de respecter son obligation d’honnêteté de l’information ...

04/05/2021 16:54
Institutionnel

Assemblée: la commission des Affaires culturelles auditionne Roselyne Bachelot-Narquin le 6 mai

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale va auditionner la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, jeudi 6 mai à 9h ...

04/05/2021 16:00
A la Une

Réouverture des lieux culturels : "Toutes les filières" ...

Lors d’une séance nocturne à l’Assemblée nationale, la ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/05/2021 13:58
Institutionnel

TNT / Régulation de TDF : l'Arcep ...

L’Arcep a lancé lundi 3 mai une consultation publique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/05/2021 19:46
Justice

Journalistes RFI tués au Mali : leurs ...

Les proches de Ghislaine Dupont et Claude Verlon, deux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/05/2021 15:09
A la Une

UER : Delphine Ernotte Cunci, présidente, dénonce ...

Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/05/2021 13:27
Confidentiel

EXCLU – Audiovisuel / Cinéma : le fonds ...

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29/04/2021 18:38
Essentiel

Programmes de flux / Covid: évolution et ...

Le fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/04/2021 17:30