Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Cinéma : publication au "Journal officiel" du décret ...

Le décret encadrant la réouverture des lieux accueillant du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2021 14:47
Institutionnel

Covid-19 : feu vert de Bruxelles pour le ...

Le ministère de la Culture a annoncé mercredi 19 ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2021 12:59
Institutionnel

France 4 : réactions à l'annonce d'Emmanuel ...

L’annonce faite par le président de la République, Emmanuel ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2021 12:44
A la Une

Cinéma : Roselyne Bachelot-Narquin annonce une aide supplémentaire ...

A la veille de la réouverture des lieux de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2021 19:25
Institutionnel

Collectivités : le taux maximal de subvention ...

Le décret relatif à la modification temporaire du taux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2021 15:36
Institutionnel

Assemblée : évaluation des politiques publiques (Fser) ...

La commission des Finances de l’Assemblée nationale entamera mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2021 11:58
Institutionnel

RSF : lancement d'une plateforme pour labelliser ...

L’ONG Reporters sans frontières (RSF) a lancé mardi 18 ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2021 10:34
Institutionnel

Fesac : la fédération rejoint le Conseil ...

La Fesac, la fédération patronale du spectacle vivant, de ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2021 10:16
Institutionnel

TNT IDF / Canal partagé : nouveau ...

Initialement prévues pour le 14 avril puis reportées au ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2021 10:14
Institutionnel

CSA : lancement de l’opération de médiatisation du parasport "Jouons ensemble" jusqu’au 23 mai

ACCÈS LIBRE | Le CSA a lancé lundi 17 mai la première édition de l’opération "Jouons ensemble" qui se tiendra jusqu’au 23 mai. Cette semaine, organisée en partenariat ...

17/05/2021 18:34
Institutionnel

Directive droit d'auteur : la Scam salue ...

La Scam a tenu à saluer l’adoption en Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2021 17:52
Institutionnel

Sénat : dépôt d’une PPL pour des mesures ...

La sénatrice Sophie Taillé-Polian (Génération.s) et plusieurs de ses ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2021 12:46
Institutionnel

PJL Audiovisuel / Assemblée nationale : Aurore ...

Saisie au fond, la commission des Affaires culturelles et ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2021 11:25
A la Une

Directive droit d'auteur : l'ordonnance de transposition ...

L’ordonnance de transposition de la directive européenne sur le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/05/2021 16:01
Institutionnel

Région Ile-de-France: + de 2 M€ pour ...

La Région Ile-de-France a voté mercredi 12 mai deux ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2021 17:58
Institutionnel

France 4 / Culturebox : la décision ...

L’avenir de France 4, donc celui de Culturebox, l’offre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2021 16:10
Institutionnel

Assemblée : audition de Delphine Ernotte Cunci ...

La délégation aux outre-mer de l’Assemblée nationale organise deux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2021 16:08
Essentiel

Intermittents du spectacle : l'année blanche prolongée ...

Les intermittents du spectacle bénéficieront d’une prolongation de quatre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2021 15:36
Essentiel

Médiatrice du cinéma / CNC : une ...

La médiatrice du cinéma, Laurence Franceschini, et le président ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/05/2021 15:28
Institutionnel

Sénat : audition le 12 mai de Roselyne Bachelot-Narquin sur la mise en œuvre du déconfinement

ACCÈS LIBRE | A 7 jours de la réouverture des salles de cinéma, la commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat va auditionner ...

11/05/2021 10:07
Justice

UFC-Que Choisir : plainte contre SFR pour ...

L’association de consommateurs UFC-Que Choisir a déposé plainte auprès ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/05/2021 09:47
Institutionnel

Cinémathèque française : ouverture 7 jours sur ...

La Cinémathèque française, qui rouvrira ses portes le 19 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2021 16:50
Institutionnel

Radio France / INA : nouvelle convention-cadre ...

Radio France et l’INA viennent de signer une nouvelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2021 16:41
Institutionnel

Audiovisuel public: menés par F2M, les groupes ...

Dans le cadre d’un projet de jumelage financé par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2021 16:40