Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Temps de parole : Stéphane Séjourné (LREM) demande ...

Le député européen LREM Stéphane Séjourné, proche d’Emmanuel Macron ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2021 17:45
Essentiel

CNC : très impactées par la crise, les ...

Les recettes du CNC se sont élevées à 576,9 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2021 17:32
Institutionnel

Temps d’antenne : le RN demande au CSA ...

Le trésorier du RN, Wallerand de Saint-Just, a écrit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2021 17:30
Confidentiel

EXCLU - CNC : plusieurs mesures en ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

02/06/2021 04:50
Essentiel

Copie privée : abattement des barèmes appliqués ...

La Commission pour la rémunération de la copie privée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2021 18:19
Essentiel

Radio : le patron du CSA Roch-Olivier Maistre ...

Le président du CSA, Roch-Olivier Maistre, a regretté mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2021 17:31
Institutionnel

Action Enfance fait son cinéma : le concours désormais parrainé par le ministère de la Culture

ACCÈS LIBRE | Le concours de courts métrages Action Enfance fait son cinéma, ouvert aux élèves de quatre écoles de cinéma (Eicar, Esra, 3iS et CLCF), est désormais ...

01/06/2021 15:10
Institutionnel

Relance des activités culturelles : débat au ...

Le Sénat annonce qu’il débattra mercredi 2 juin, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2021 15:07
Institutionnel

Conseil constitutionnel : validation du pass sanitaire ...

Le Conseil constitutionnel a validé le projet de "pass ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2021 20:53
Institutionnel

Etats généraux des festivals : une deuxième édition ...

Après un premier volet organisé en octobre dernier à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/05/2021 18:38
Justice

Pathé Gaumont : les frères Seydoux cités ...

Les frères Jérôme et Nicolas Seydoux, respectivement à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/05/2021 17:51
Institutionnel

PPL Empreinte du numérique: les artistes appellent ...

Plus de 1 600 artistes de tous horizons, dont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/05/2021 17:38
Institutionnel

CSA : Anne Grand d’Esnon, proposée par Richard Ferrand, auditionnée à l’Assemblée le 8 juin

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l'Assemblée nationale auditionnera, mardi 8 juin à 17h15, Anne Grand d'Esnon, proposée par le président de ...

28/05/2021 18:12
Institutionnel

Redevance : création d’un groupe de travail par ...

Le ministère de la Culture a créé un groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2021 18:10
Institutionnel

Publicités ciblant les enfants : Bruxelles lance une action contre TikTok 

ACCÈS LIBRE | La Commission européenne a lancé, vendredi 28 mai, une action à l’encontre du réseau social TikTok, accusé de recourir à des publicités déguisées ciblant les ...

28/05/2021 18:09
Institutionnel

UER : suspension de l’appartenance de la télévision ...

Le Conseil exécutif de l’Union européenne de radio-télévision (UER) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/05/2021 17:16
Justice

Crash "Dropped" : ALP condamnée en appel ...

La société Adventure Line Productions (ALP, Banijay Group) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/05/2021 19:31
Essentiel

Bruno Patino : "Il est fort probable que ...

"Nous souhaitons être repris par le plus de distributeurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/05/2021 18:14
Institutionnel

Copie privée : Roselyne Bachelot-Narquin et Jack Lang ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a demandé ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2021 15:26
Institutionnel

Assemblée nationale : audition à huis clos de Gilles Pélisson et Nicolas de Tavernost

ACCÈS LIBRE | Les commissions en charge des Affaires économiques et des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale auditionneront Gilles Pélisson, pdg du groupe TF1, et Nicolas de Tavernost ...

27/05/2021 11:02
Institutionnel

Ministère / CNC / Relais Culture Europe ...

Le ministère de la Culture, le CNC et le ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2021 11:00
Institutionnel

Empreinte du numérique : la PPL amendée ...

La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/05/2021 19:29
Institutionnel

Pouvoirs de l'Arcep : présentation en conseil ...

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/05/2021 19:23
Institutionnel

F2M/Deutsche Welle : le média vidéo ENTR lancé ...

France Médias Monde (F2M) et son homologue allemand Deutsche ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2021 17:40